Articles sélectionnés pour le thème : centre de gestion de la fonction publique territoriale 05
→ 46 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
CDG16 - Centre de Gestion de la Fonction Publique ...
(dernière mise à jour 26/11/2014)
Recensement pour les collectivités territoriales de la Charente
Afin de déterminer la liste des concours et examens à organiser en 2018, veuillez télécharger le formulaire de recensement général qu'il...
Site :
http://www.cdg16.fr
Thèmes liés : centre gestion fonction publique territoriale charente / centre de gestion de la fonction publique territoriale concours / centre de gestion de la fonction publique territoriale 05 / centre de gestion de la fonction publique territoriales / centre de gestion concours fonction publique
CENTRE DE GESTION de la FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE de ...
ZAC Étang z'abricots - BP 1169
97249 Fort-de-France Cedex
Tel : 05 96 70 08 86
Fax : 05 96 70 64 32
Édito
Le Centre de Gestion de la Martinique est un Établissement Public Local à...
Date: 2017-06-21 11:14:17
Site :
http://cdg-martinique.fr
Thèmes liés : centre de gestion de la fonction publique territoriale 05 / centre de gestion de la fonction publique territoriale martinique / centre de gestion de la fonction publique territoriales / centre de gestion de la fonction publique 05 / centre de gestion fonction public territoriale
Emploi - cdg-martinique.fr
ZAC Étang z'abricots - BP 1169
97249 Fort-de-France Cedex
Tel : 05 96 70 08 86
Fax : 05 96 70 64 32
Emploi
Le Centre de Gestion assure une mission générale d'information sur l'emploi public territorial, y compris l'emploi des personnes handicapées, destinée aux collectivités et établissements publics affiliés ou non, aux agents territoriaux, ainsi qu'aux candidats à l'emploi public.
Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Martinique, assure pour toutes les collectivités affiliées ou non, la publicité des créations et vacances d'emploi. Depuis les 1er janvier 2010, le Centre de...
Date: 2017-06-21 12:41:58
Site :
http://cdg-martinique.fr
Bourse de l'emploi dans la fonction publique territoriale ...
Bourse de l'emploi dans la fonction publique territoriale
14e législature
Question écrite n° 07168 de M. Roland Povinelli (Bouches-du-Rhône - SOC)
publiée dans le JO Sénat du 27/06/2013 - page 1922
Rappelle la question 04222
M. Roland Povinelli rappelle à Mme la ministre de la...
Date: 2016-10-21 11:32:16
Site :
senat.fr
CDG 05 - Centre Départemental de Gestion des Hautes Alpes
Voir la page indexant tous les centres de gestion de France avec leur site internet
Un Centre Département de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, en abrégé CDGFPT ou plus simplement CDG, est un établissement public qui est le véritable partenaire emploi des collectivités territoriales. Un petit rappel utile dans cet article de loi sur l'emploi et les collectivités locales . On compte une centaine de CDG, un par département en règle générale avec l'exception de la petite et...
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des ...
Mise en oeuvre du protocole PPCR - Publication de plusieurs textes
Mise en oeuvre du protocole PPCR - Publication de plusieurs textes
Le 17/05/2016
Plusieurs décrets portant mise en oeuvre du protocole relatif aux parcours professionnels, carrières et rémunérations et à l'avenir de la fonction publique ont été publiés au Journal officiel du 14 mai 2016.
Ils concernent les agents de...
Site :
http://www.cdg13.com
Thèmes liés : filieres et cadres d'emplois de la fonction publique territoriale / cadres d'emplois de la fonction publique territoriale / cadre d'emplois de categorie b de la fonction publique / cadres d emplois de la fonction publique territoriale / cadre d'emplois fonction publique
Le Comité médical et la Commission de réforme / Affaires ...
Le Comité médical et la Commission de réforme
Article créé le 26/06/2012
Mis à jour le 16/02/2017
Le Comité médical et la Commission de réforme sont des instances départementales consultatives au service des administrations employeurs des trois fonctions publiques et de leurs agents.
Pour les Fonctions publiques État et hospitalière :
les situations des agents relèvent du...
Date: 2017-06-21 10:59:58
Site :
http://www.herault.gouv.fr
Offres d'emploi Fonction Publique - Loiret ...
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU LOIRET - Orléans, Loiret
de rattachement : POLE PERFORMANCE DE LA GESTION PUBLIQUE Description de l'offre : Au sein du Pôle Performance de la Commande Publique, le Manager... Juriste/Acheteur marchés publics est un acteur majeur dans le processus de commande publique pour les directions clientes. Il sécurise...
responsable unité personnes agées
Ministère de la...
Site :
optioncarriere.com
offre d'emploi ville de pamiers - 09101 PAMIERS Cedex
- attestation d'inscription sur liste d'aptitude, pour les personnes titulaires d'un concours
- dernier arrêté de situation administrative
Comment obtenir un emploi statutaire ?
Il faut être inscrit sur une liste d'aptitude après avoir réussi un concours de la fonction publique territoriale. Pour s'informer sur les concours, se rapprocher du CNFPT et du CDG.
Demande...
Site :
http://ville-pamiers.fr
Concours AP de la fonction publique territoriale ...
Nouveau sujet | Aller au début | Chercher
Concours AP de la fonction publique territoriale
Auteur: Laetitia
Date: 06/11/2012 19:01
Bonjour,
Je passe le concours d'AP de la fonction publique territoriale début 2013 et j'aurai voulu avoir des renseignements sur le concours.
Je sais que c'est un oral de 15min mais sur quoi ?? Et avec qui ??
Merci d'avance pour vos...
Site :
http://www.lesocial.fr
Thèmes liés : concours de la fonction publique d'auxiliaire de puericulture / concours fonction publique territoriale d'auxiliaire de puericulture / concours fonction publique territoriale auxiliaire de puericulture livre / concours fonction publique territoriale auxiliaire de puericulture 2013 / qcm concours fonction publique territoriale
cdg23.fr : actualités - Serveur du centre de gestion de la ...
Service de remplacement
EXAMEN PROFESSIONNEL D'ADJOINT ADMINISTRATIF DE 1è CLASSE 2017
Le jury d'admissibilité de l'Examen Professionnel d'Adjoint Administratif de 1ère Classe, session 2017, s'est réuni le 4 Mai 2017.
Vous pouvez consulter les résultats en cliquant sur le lien ci-dessous :
en savoir plus
SERVICE DE REMPLACEMENT
La session 2017 de...
Site :
http://cdg23.fr
Thèmes liés : centre de gestion de la fonction publique territoriale 05 / centre de gestion de la fonction publique territoriales / centre de gestion de la fonction publique 05 / centre de gestion fonction public territoriale / centre de gestion de la fonction publique
Centres de gestion de la fonction publique territoriale d ...
Examen professionnel d'attaché principal - session 2017
Mise à jour le 13/06/2017
Arrêté de composition du jury Voir l'arrêté
Arrêté portant désignation des examinateurs Voir l'arrêté
Concours d'adjoint technique territorial des ets d'enseignement principal de 2ème cl.
Mise à jour le...
Site :
http://www.cdg43.fr
Thèmes liés : concours d attache de la fonction publique territoriale / bourse de l'emploi centre de gestion fonction publique territoriale / bourse d'emploi de la fonction publique territoriale / bourse d emploi fonction publique territoriale / bourse de l'emploi fonction publique d'etat
Centres de gestion de la fonction publique territoriale d ...
Examen professionnel d'attaché principal - session 2017
Mise à jour le 13/06/2017
Arrêté de composition du jury Voir l'arrêté
Arrêté portant désignation des examinateurs Voir l'arrêté
Concours d'adjoint technique territorial des ets d'enseignement principal de 2ème cl.
Mise à jour le...
Site :
http://www.cdg03.fr
Thèmes liés : concours d attache de la fonction publique territoriale / bourse de l'emploi centre de gestion fonction publique territoriale / bourse d'emploi de la fonction publique territoriale / bourse d emploi fonction publique territoriale / bourse de l'emploi fonction publique d'etat
Centres de gestion de la fonction publique territoriale d ...
Examen professionnel d'attaché principal - session 2017
Mise à jour le 13/06/2017
Arrêté de composition du jury Voir l'arrêté
Arrêté portant désignation des examinateurs Voir l'arrêté
Concours d'adjoint technique territorial des ets d'enseignement principal de 2ème cl.
Mise à jour le...
Site :
http://cdg63.fr
Thèmes liés : concours d attache de la fonction publique territoriale / bourse de l'emploi centre de gestion fonction publique territoriale / bourse d'emploi de la fonction publique territoriale / bourse d emploi fonction publique territoriale / bourse de l'emploi fonction publique d'etat
Centres de gestion de la fonction publique territoriale d ...
Examen professionnel d'attaché principal - session 2017
Mise à jour le 13/06/2017
Arrêté de composition du jury Voir l'arrêté
Arrêté portant désignation des examinateurs Voir l'arrêté
Concours d'adjoint technique territorial des ets d'enseignement principal de 2ème cl.
Mise à jour le...
Site :
http://cdg43.fr
Thèmes liés : concours d attache de la fonction publique territoriale / bourse de l'emploi centre de gestion fonction publique territoriale / bourse d'emploi de la fonction publique territoriale / bourse d emploi fonction publique territoriale / bourse de l'emploi fonction publique d'etat
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de ...
Conditions d'avancement de grade 2017
Mise à jour le 31/05/2017
Avancement de grade - Nouvelles conditions et modalités en vigueur suite à la mise en oeuvre de l'accord PPCR Voir la brochure
Avancement de grade - Anciennes conditions et modalités en vigueur avant la mise en oeuvre de l'accord PPCR pour les grades de catégorie A...
Site :
http://www.cdg43.fr
Thèmes liés : centre de gestion de la fonction publique territoriale 05 / centre de gestion de la fonction publique territoriale concours / centre de gestion de la fonction publique territoriale 31 / centre de gestion de la fonction publique territoriales / centre gestion fonction publique territoriale rhone
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de ...
Conditions d'avancement de grade 2017
Mise à jour le 31/05/2017
Avancement de grade - Nouvelles conditions et modalités en vigueur suite à la mise en oeuvre de l'accord PPCR Voir la brochure
Avancement de grade - Anciennes conditions et modalités en vigueur avant la mise en oeuvre de l'accord PPCR pour les grades de catégorie A...
Site :
http://www.cdg03.fr
Thèmes liés : centre de gestion de la fonction publique territoriale 05 / centre de gestion de la fonction publique territoriale concours / centre de gestion de la fonction publique territoriale 31 / centre de gestion de la fonction publique territoriales / centre gestion fonction publique territoriale rhone
CDG43 Centre de gestion de la fonction publique ...
Concours d'adjoint technique territorial des ets d'enseignement principal de 2ème cl.
Mise à jour le 18/05/2017
Le concours d'Adjoint Technique Territorial des Etablissements d'Enseignement Principal de 2ème classe initialement...
Site :
http://www.cdg43.fr
Thèmes liés : bourse de l'emploi centre de gestion fonction publique territoriale / bourse d'emploi de la fonction publique territoriale / bourse d emploi fonction publique territoriale / bourse de l'emploi fonction publique d'etat / centre de gestion de la fonction publique territoriale concours
Actualités - Parcours professionnels, carrières et ...
16/12/2015
Parcours professionnels, carrières et rémunérations (PPCR)
Prévu dans le texte sur les Parcours Professionnels, les Carrières et les Rémunérations (PPCR), le chantier sur la réforme des modalités d'appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires a débuté en décembre. Les 3 fonctions publiques sont concernées et le calendrier de mise en oeuvre est établi de...
Site :
http://www.cdg61.fr
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du ...
Examen professionnel d'attaché principal - session 2017
Mise à jour le 13/06/2017
Arrêté de composition du jury Voir l'arrêté
Arrêté portant désignation des examinateurs Voir l'arrêté
Formation initiale des assistants de prévention
Mise à jour le 09/06/2017
Il reste des places pour la formation préalable des assistants de prévention de septembre 2017 ! Cette formation de 5 jours...
Site :
http://www.cdg63.fr
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du ...
Examen professionnel d'attaché principal - session 2017
Mise à jour le 13/06/2017
Arrêté de composition du jury Voir l'arrêté
Arrêté portant désignation des examinateurs Voir l'arrêté
Formation initiale des assistants de prévention
Mise à jour le 09/06/2017
Il reste des places pour la formation préalable des assistants de prévention de septembre 2017 ! Cette formation de 5 jours...
Site :
http://www.cdg43.fr
Les douze étapes clés pour se préparer à un concours de la ...
Les concours de la fonction publique territoriale se répartissent en trois catégories (A, B ou C) et en trois types (concours externe, concours interne ou 3e concours). Le candidat peut suivre une préparation collective auprès d'organismes compétents en la matière, ou travailler individuellement à partir des annales des concours par exemple.
Sauf dérogation prévue par la loi, les...
Actualités - Cotisation 1 % - CENTRE DE GESTION 61
Cotisation 1 % - DIF des élus locaux
A compter du 1er janvier 2016, les élus locaux (qu'ils perçoivent ou non des indemnités de fonctions) bénéficient du Droit Individuel de Formation (DIF) : droit de 20 heures par an, cumulable sur toute la durée de leur mandat (quel que soit le nombre de mandats exercés par l'élu).
Le but est de permettre aux élus qui le souhaitent de suivre des...
Site :
http://www.cdg61.fr
Thèmes liés : centre de gestion de la fonction publique territoriale 05 / fonction publique territoriale formation professionnelle / formation personnelle dans la fonction publique territoriale / fonction publique territoriale formation dif / centre de gestion de la fonction publique de l orne
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE D ...
il y a 6 mois
Total affichages :
Transcription
1 AOÛT 2016 CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE D'ILLE-ET-VILAINE Recueil des actes administratifs n 24 AOÛT 2016 Direction Générale
2 Recueil des actes administratifs du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale d'ille-et-vilaine Responsable de la publication : Jean-Paul HUBY Directeur Général des Services du...
Site :
http://docplayer.fr
Devenir fonctionnaire territorial - lagazettedescommunes.com
I - Organisation : règles communes aux 3 fonctions publiques
A - Les catégories
Les différents corps et cadres d'emploi de la fonction publique sont regroupés en trois catégories :
La catégorie A correspond à des fonctions de conception, de direction et d'encadrement (attaché - d'administration, ingénieur, etc.), ainsi qu'aux emplois de l'enseignement.
La catégorie B concerne des postes...
Master (M2) mention Droit Public parcours type Droit des ...
Formation initiale
Spécificités
Le M2CT, audité en 2010, a été classé « A » par l'Agence d'Evaluation de la recherche et de l'Enseignement supérieur (AERES), considérant que la spécialité est parfaitement adaptée aux objectifs professionnels et scientifiques affichés.
Objectifs
Le Master 2 spécialité « Collectivités Territoriales » (M2CT) dispense une formation...
Site :
http://www.ut-capitole.fr
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des ...
Newsletter du CDG 13 - Parution du numéro 166
Le 15/06/2017
Vous pouvez consulter le dernier numéro de la newsletter du CDG 13 .
Vous y trouverez notamment le calendrier des élections sénatoriales, une étude relative au leadership public, le rapport du Sénat sur la réforme des rythmes scolaires ainsi qu'un article de presse sur l'évolution des polices municipales.
La rubrique «...
Site :
http://www.cdg13.com
Liste d'aptitude : nouveautés au 21 avril 2016 - ORNE
10/05/2016
Liste d'aptitude : nouveautés au 21 avril 2016
La loi 2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires a modifié l'article 44 de la loi du 26 janvier 1984.
Les modifications sont les suivantes:
la durée de validité de la liste d'aptitude passe de 3 à 4 ans ;
la personne déclarée apte ne bénéficie de ce droit la troisième et...
Site :
http://www.cdg61.fr
Master Science Po: M2 Management des collectivités ...
Tél. : +33 (0)3 20 90 74 00
Fax : +33 (0)3 20 74 03
Contact
M2 MCT - Management des Collectivités Territoriales
Grâce ce parcours, les étudiants acquièrent toutes les connaissances et compétences nécessaires à leur intégration dans les services généraux (non techniques) des collectivités territoriales. S'agissant des connaissances, elles portent aussi bien sur la culture générale...
Date: 2017-05-01 11:32:13
Site :
http://mastersciencepo.univ-lille2.fr
RIFSEEP : Le nouveau régime indemnitaire | CDG44
Exemple de répartition des emplois par groupe : les adjoints administratifs
er groupe : chefs d'équipe, coordonateurs, régisseurs, assistants de direction, agent maîtrisant une compétence rare ou ayant suivi une formation particulière
nd groupe : tous les autres adjoints administratifs
Deux méthodes sont préconisées pour hiérarchiser les postes :
ère méthode : hiérarchisation...
Site :
http://www.cdg44.fr
Concours / Examens - Fonction publique territoriale
le 17/05/2017 Concours d'Agent de maîtrise 2017 - Listes d'admission (pdf - 313,05 ko)
L'après concours
Chaque concours donne lieu à l'établissement d'une liste d'aptitude classant par ordre alphabétique les candidats déclarés aptes par le jury.
La liste d'aptitude regroupe les lauréats du concours et les lauréats des concours précédents qui n'ont pas été nommés stagiaires et qui remplissent encore les conditions d'inscription sur la liste d'aptitude. Sa validité est nationale. Toutefois, la réussite...
Date: 2017-06-21 12:11:42
Site :
http://www.cdg77.fr
Thèmes liés : concours fonction publique territoriale liste d'aptitude / concours fonction publique liste d aptitude / liste des concours fonction publique ci 2017 / liste concours fonction publique territoriale / concours agent de maitrise dans la fonction publique territoriale
Offres d'emploi du CIG petite couronne - cig929394.fr
Offres d'emploi du CIG petite couronne
Offres d'emploi
Développeur Java Web (h/f) - Etudes et développement - Direction systèmes d'information
Date de mise à jour : 23/05/2017
Statut : Ingénieur (catégorie A, filière technique)
Type d'emploi : Emploi Permanent
Famille de métier : Systèmes d'information et TIC
Précisions sur le poste : Développeur Java Web (h/f)
Missions du...
Date: 2017-06-21 13:05:12
Site :
http://www.cig929394.fr
Etre Employeur-e d’apprenti-e-s ou Maitre d’apprentissage ...
Le contrat d'apprentissage
Le contrat d'apprentissage est un contrat de travail d'un type particulier régi par le Code du Travail.
Le contrat d'apprentissage est un contrat écrit qui comporte des clauses et des mentions obligatoires. Il est signé par les deux parties contractantes préalablement à l'emploi de l'apprenti.
Pour l'employeur
« Le contrat d'apprentissage est un contrat de...
Date: 2017-06-21 13:04:12
Site :
http://www.midipyrenees.fr
cdg69-Comment se préparer
Comment se préparer
Se préparer aux épreuves d'un concours ou d'un examen :
La participation à un concours ou un examen implique une forte motivation et un important investissement en temps. Si vous souhaitez optimiser vos chances de réussite, préparez les épreuves très en amont notamment :
en vous appuyant sur les intitulés des épreuves,
en vous référant aux programmes...
Site :
http://www.cdg69.fr
Thèmes liés : preparation aux concours de la fonction publique territoriale / preparation concours fonction publique / centre de gestion de la fonction publique territoriale concours / preparation concours administratif agent / national centre gestion fonction publique territoriale
Accueil CDG64 - Au coeur de l'action publique locale
DIPL�?MES UNIVERSITAIRES: RENTR�?E 2017 - OUVERTURE DES INSCRIPTIONS (19/06/2017)
Deux formations ouvriront à la rentrée 2017 :
Le Diplôme Universitaire « Cadre Territorial » ayant pour objectif de préparer au concours d'attaché territorial : candidatez jusqu'au 1ER SEPTEMBRE 2017
Le Diplôme...
Site :
http://www.cdg-64.fr
CDG 40 - L'évaluation professionnelle
L'évaluation professionnelle des agents publics territoriaux
Références :
Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, article 76,
Décret n°2014-1526 du 16 décembre 2014 relatif à l'appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires territoriaux,
L'évaluation professionnelle des personnels est une...
Site :
https://cdg40.fr
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Modifier l'affectation ou les missions d'un agent : éviter ...
Répondre
asas le 17/06/2016 - 14:06
Bonjour, un organisme public qui a délibéré pour la suppression d'un poste occupé par un titulaire, pour motifs économiques, peut elle le reclasser "de force" sur un poste que ce titulaire aurait refusé dans le cadre de la recherche de reclassement ? Merci par avance pour vos réponses, et la qualité de cet article.
Répondre
Lola le 01/06/2016 -...
Site :
http://www.lettreducadre.fr
L'indemnisation chômage des agents non titulaires de la ...
Posez gratuitement vos questions sur le forum juridique Légavox
stephane1000 [Membre], le 13/10/2010 à 18:51
Bonsoir, la liste des motifs légitimes de démission (accord d'application n°14 du 19 février 2009) est-elle strictement limitative, ou un motif non prévu dans cette liste peut-il être validé par l'employeur et/ou l'Unédic ? Merci par avance, S1000
marc [Visiteur], le 13/11/2010...
Site :
https://www.legavox.fr
Actualités — CDG 11 - Centre de Gestion de l'Aude
Actualités des carrières et informations statutaires - mai 2017 (mise à jour au 29/05/2017)
Circulaire temps de travail / circulaire arrêt maladie / circulaire saisine par voie électronique /...
Date: 2017-06-21 10:36:15
Site :
http://www.cdg11.fr
Thèmes liés : concours fonction publique territoriale categorie c / agent fonction publique territoriale categorie c / centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'aude / concours fonction publique territoriale educateur de jeunes enfants / centre de gestion de la fonction publique de l aude
Centre de Gestion des Hautes Pyrénées Accueil
Formations universitaires
Dipl�?mes Universitaires session 2017-2019 21 juin 2017
Le CDG 65, en collaboration avec les CDG du Gers, des Landes, des Pyrénées Atlantiques et l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, a mis en place deux Dipl�?mes Universitaires : Métiers de l'Administration Générale Territoriale (MAGT) et Cadre Territorial (CT).
Deux formations ...
lire la suite >
Médecins agréés et instances médicales 20 juin 2017
La liste des médecins agréés des Hautes-Pyrénées actuelle est...
Site :
https://www.cdg65.fr
Offre d'emploi - L'école de la filière forêt-bois - Centre ...
Technicien forestier Exploitation forestière / Vente de bois
UNISYLVA est la deuxième coopérative forestière française dont le territoire s'étend sur les régions Auvergne, Limousin, Centre et Bourgogne. Elle regroupe plus de 12 000 propriétaires forestiers issus de régions et de cultures différentes,...
Publiée le : 14/06/2017
Technicien Forestier Production et logistique bois...
Site :
http://cefa26.org
Les offres d'emploi de la fonction publique dans l'Ouest
Offres d'emploi
Résultats de votre recherche d'offres d'emploi
124 offres correspondent à votre recherche, vous pouvez affiner celle-ci à l'aide du formulaire ci-dessous ou en cliquant sur le bouton « Modifier votre recherche ».
Affiner une recherche d'offres d'emploi
Affiner votre recherche:
Trier les résultats par : Date | Localisation | Métiers | Recruteur
17/05/2017
TECHNICIEN(NE)...
Site :
http://ouest.emploipublic.fr
Guide pratique réglementaire - La préfecture de la Sarthe
Piscine familiale Ou de copropriété
Piscine d'habitation ou d'ensemble d'habitations enterrée
Non
Loi du 3 janvier 2003 décret n° 2003.1389 du 31 décembre 2003 modifié
Piscine d'hôtel, de camping, de village de vacances, de gîte, Piscine scolaire
Piscine privative à usage collectif : voir chapitre III page 26
Non, sauf cas particulier (utilisation par des accueils de mineurs...
Date: 2017-06-21 12:02:49
Site :
http://www.sarthe.gouv.fr
Organigramme - Ministère de L'Education Nationale et de l ...
- les structures de mission.
Paragraphe 1 : Les services du Secrétaire général
Article 21 : Pour la coordination administrative et technique des structures du ministère, le Secrétaire général dispose :
- d'un Bureau d'études ;
- d'un Service central de Courrier ;
- d'un Service des Questions environnementales ;
- d'un Service d'Accueil et...
Site :
http://www.mena.gov.bf
Playmendroit, le site des étudiants en droit
Pendant longtemps, considéré comme le fondement de toutes les particularités du droit administratif, longtemps utilisé comme crit�?re de la compétence du juge administratif, la notion a connu dans les derni�?res années un certain renouveau à partir de circulaires en date du 23.02.1989 (Rocard) complétée par deux circulaires du 25.01.1990 qui tentent de définir des objectifs de...
Date: 2016-03-05 19:50:42
Site :
http://playmendroit.free.fr
46 Ressources