Articles sélectionnés pour le thème : concours fonction publique territoriale categorie a
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Cadre socio-éducatif : statut ,salaire et primes . - CGT ...
Cadre socio-éducatif : statut ,salaire et primes .
mercredi 24 octobre 2007
popularité : 14%
Statut
Décret n° 2007-839 du 11 mai 2007 portant statut particulier du corps des cadres socio-éducatifs de lan fonction publique hospitali�?re.
Décret n° 2007-843 du 11 mai 2007 relatif au classement indiciaire applicable aux cadres socioéducatifs de la fonction publique...
Date: 2017-06-21 12:42:17
Site :
http://cgt.chgdreux.free.fr
Demande de mise en position de stagiaire
Mer 14 Sep 2011 09:27
OBJET : Demande de mise en position de stagiaire
Monsieur le Président,
J'ai l'honneur de solliciter de votre bienveillance dans le cadre de ma titularisation au concours d'adjointe administratif territorial.
La validité de mon concours arrive à terme le 29 octobre 2011, je ne sais plus vers qui me tourner et quoi faire pour que l'on prenne en compte ma situation. Toutes...
Site :
http://www.lettres-gratuites.com
projet de loi de réforme des collectivités territoriales
Le code général des collectivités territoriales est ainsi modifié :
I. - À l'article L. 3121-1, il est ajouté l'alinéa suivant :
« Il est composé de conseillers territoriaux. »
II. - À l'article L. 4131-1, il est ajouté l'alinéa suivant :
« Il est composé des conseillers territoriaux qui siègent dans les conseils généraux des départements faisant partie de la...
Date: 2010-12-21 16:20:39
Site :
senat.fr
Le Bulletin officiel n° 2014-069 du 30 mai 2014 - Accueil
- décret n° 90-680 du 1er août 1990 modifié relatif au statut particulier des professeurs des écoles ;
- décret n° 91-290 du 20 mars 1991 modifié relatif au statut particulier des directeurs de centre d'information et d'orientation et conseillers d'orientation-psychologues ;
- décret n° 92-1189 du 6 novembre 1992 modifié relatif au statut particulier des professeurs de lycée...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Prépa N°1 aux concours administratifs - catégorie A [Paris ...
Nos cours de préparation aux concours administratifs -catégorie A- sont dispensés à Bordeaux, Lille, Lyon, Marseille, Montpellier, Nice, Paris, Strasbourg et Toulouse.
Préparation annuelle aux concours administratifs - catégorie A - à Paris, Lyon, Toulouse, Bordeaux
Se préparer aux concours de catégorie A
Cette préparation est destinée aux étudiants qui souhaitent faire carrière dans...
Site :
http://www.courscapitole.com
Concours et recrutement - Accueil - Ministère de l ...
- n° 90-680 du 1er août 1990 modifié relatif au statut particulier des professeurs des écoles ;
- n° 91-290 du 20 mars 1991 modifié relatif au statut particulier des directeurs de centre d'information et d'orientation et conseillers d'orientation-psychologues ;
- n° 92-1189 du 6 novembre 1992 modifié relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel.
Concours de...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Communiqué de presse du 18 mai 2016 | Conseil Supérieur de ...
Communiqué de presse du 18 mai 2016
Communiqué de presse du CSFPT
du 18 mai 2016
La filière sapeurs-pompiers à l'ordre du jour
du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
en présence...
Date: 2017-06-21 15:56:47
Site :
http://www.csfpt.org
Concours de recrutement - education.gouv.fr
Personnels enseignants des premier et second degrés, conseillers principaux d'éducation et conseillers d'orientation-psychologues - session 2013
NOR : MENH1223815N
note de service n° 2012-090 du 23-5-2012
MEN - DGRH D1
La présente note de service précise les modalités d'organisation des concours de recrutement des personnels enseignants des premier et second degrés, des conseillers...
Site :
http://www.education.gouv.fr
8 - Rythme, temps et organisation du travail dans les ...
Dans la fonction publique d'État, cette journée est fixée par arrêté du ministre, après avis du comité technique ministériel concerné.
Dans la fonction publique territoriale, elle est déterminée par délibération de l'assemblée territoriale, après avis du comité technique.
Dans la fonction publique hospitalière ainsi que pour les médecins, biologistes, odontologistes et...
Date: 2017-06-21 09:49:10
Site :
http://www.espace-droit-prevention.com
SNICS - Syndicat National des Infirmier(e)s Conseiller(e)s ...
Dans l'article 11 du décret n°2003-695 du 28 juillet 2003, il est prévu que les infirmier(e)s qui auront exercé une activité professionnelle de même nature avant leur nomination dans le corps pourront bénéficier d'une reprise d'ancienneté.
Pouvez-vous me préciser ce que vous entendez par "de même nature"? Est-ce qu'une personne qui, antérieurement à sa nomination, était...
Date: 2017-06-21 13:32:10
Site :
http://www.snics.org
Les concours I.T.R.F. externes et internes de catégorie A ...
Le médiateur : un interlocuteur à votre écoute
Les concours I.T.R.F. externes et internes de catégorie A
Les candidats trouveront dans cette page : les conditions générales d'accès aux concours I.T.R.F. externes et internes de catégorie A, la liste des les diplômes permettant de s'inscrire aux concours externes, l'ancienneté de service requise permettant de s'inscrire aux concours...
Arrêté du 1er octobre 2014 portant ouverture d'un concours ...
Le concours interne d'ingénieur territorial est ouvert, pour 25 % au plus des postes à pourvoir, aux fonctionnaires et agents publics ainsi qu'aux agents en fonctions dans une organisation internationale intergouvernementale justifiant, au 1er janvier de l'année du concours, de quatre ans au moins de services effectifs dans un corps, cadre d'emplois ou emploi de catégorie B, compte non tenu...
Texte adopté n° 920 - Projet de loi, adopté, par l ...
»
Article 23
I. - Une conférence d'arrondissements réunit l'ensemble des conseillers d'arrondissement des 1er, 2e, 3e et 4e arrondissements de Paris. Elle est chargée de préparer la constitution du secteur regroupant ces quatre arrondissements. Ses travaux sont coordonnés par un bureau composé des quatre maires d'arrondissement et d'un représentant du maire de Paris. La conférence...
Concours - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
. éducation, développement et conseil en orientation scolaire et professionnelle.
1.1.2 Dates d'inscription
Les candidats s'inscrivent par Internet du mardi 7 février 2017, à partir de 12 heures, au mardi 7 mars 2017, 17 heures, heure de Paris.
Il est recommandé de ne pas attendre les derniers jours pour s'inscrire.
1.1.3 Saisie des données et attribution d'un numéro d'inscription
Des...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Fonction publique : 5 conseils pour bien préparer son concours
Entre votre inscription au concours et la date des examens, il y a plusieurs mois. C'est long et court. Une des difficultés majeures est de gérer son emploi du temps et de garder sa motivation au fil des semaines...
Gardez la motivation !
Entre votre inscription au concours et la date des examens, il y a plusieurs mois. C'est long et court. Une des difficultés majeures est de gérer son...
Date: 2017-06-21 11:20:56
Site :
http://www.studyrama.com
Gazette des communes
Comment avons-nous calculé les salaires ?
Notre application permet de mesurer les salaires des fonctionnaires territoriaux, et leur évolution sur une longue période, au plus près de la réalité.
Pour les échelons « haut » et « bas » d'un grade et d'une catégorie de la fonction publique territoriale, nous avons multiplié l'indice majoré par la valeur du point d'indice, en intégrant toutes les évolutions des indices* depuis 2005. Nous avons ajouté à cette rémunération « de base », le taux de prime moyen versé par strate de collectivités locales en 2005, 2007, 2009 et 2011.
Selon la...
Date: 2017-02-02 13:07:44
Site :
http://app.lagazettedescommunes.com
Thèmes liés : cadre d'emploi categorie c fonction publique territoriale / cadre d'emploi categorie a fonction publique territoriale / cadre d'emploi dans la fonction publique territoriale / cadre d emploi dans la fonction publique territoriale / salaire fonction publique territoriale categorie c 2014
Le cumul d'activités chez les fonctionnaires - Emploi Public
6/29/15
Ces fonctionnaires qui tentent le cumul d'activités
Un agent de la fonction publique peut tout à fait mettre son expertise au service d'une entreprise, donner un coup de pouce à un particulier, à une association ou écrire un livre. Seule condition : prévenir sa hiérarchie.
De plus en plus de fonctionnaires complètent leur emploi public en exerçant une activité annexe, lucrative...
N° 4019 - Rapport d'information de MM. François Cornut ...
PRINCIPAUX CONSTATS ET RECOMMANDATIONS 19
I.- LA MÉTHODE DE LA RGPP 19
II.- LES MESURES DE LA RGPP 22
III.- LES IMPACTS FINANCIERS DE LA RGPP 23
PRINCIPAUX TABLEAUX DU RAPPORT 25
PREMIÈRE PARTIE : LA MÉTHODE DE LA RGPP 29
I.- LE LANCEMENT DE LA RGPP : DU TRAVAIL INITIAL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT AUX DÉCISIONS DES CMPP 30
A.- LE RÔLE ET LE CADRE DE TRAVAIL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT...
Les centres de gestion | Collectivités locales
Nature juridique et composition des centres de gestion
Les centres de gestion sont des établissements publics locaux, créés dans chaque département, sauf en Ile de France où il existe deux centres interdépartementaux de gestion : le CIG Petite Couronne (Hauts de Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne) et le CIG Grande Couronne (Essonne, Val- d'Oise, Yvelines) - la Seine-et-Marne a un...
Date: 2017-06-21 11:00:36
Site :
http://www.collectivites-locales.gouv.fr
La bourse de l'emploi - Cdg60
La Bourse de l'Emploi
Ce service enregistre toutes les offres d'emplois et les déclarations (catégorie A, B et C) de création ou de vacances d'emploi et les retours de nomination effectuées par toutes les collectivités et établissements publics territoriaux de l'Oise.
Les collectivités doivent publier leurs offres directement sur le site de la Bourse de l'Emploi . Au terme d'une procédure...
Date: 2017-06-21 10:37:20
Site :
http://www.cdg60.com
Directrice / Directeur général-e adjoint-e de collectivité ...
02/A/01 - Directrice / Directeur général-e adjoint-e de collectivité ou d'établissement public
Directrice / Directeur général-e adjoint-e de collectivité ou d'établissement public
Domaine d'activités
Pilotage, management et gestion des ressources
Famille
Correspondance avec d'autres nomenclatures métiers
Code
Direction de grande entreprise ou d'établissement public
E/M K1401
Conception...
Site :
http://cnfpt.fr
trouver et passer les concours administratifs
Le plus souvent sous la forme de QCM (questions à choix multiples) exemple :
Qui a écrit "Les Misérables" :
A - Baudelaire
C- Hergé
D- Lagaf
Pour savoir comment aborder ce genre de tests, reportez-vous à la rubrique tests de ce site.
Vous pouvez vous tester en direct votre culture genérale dans la page qui...
Date: 2016-09-03 15:52:31
Site :
http://www.aide-emploi.net
Thèmes liés : recrutement sans concours categorie c fonction publique hospitaliere / annales concours fonction publique territoriale categorie c / concours fonction publique territoriale categorie c / recrutement fonction publique hospitaliere sans concours / qcm concours fonction publique categorie c
Devenir ASVP : Agent de Surveillance de la Voie Publique
4. Recevoir une documentation gratuite :
1. Que fait l'agent de surveillance de la voie publique (ASVP) : missions, tâches et fonctions :
L'agent de surveillance de la voie publique est généralement rattaché au responsable de service de police municipale et travaille en équipe.
L'ASVP a pour mission de faire respecter la réglementation concernant le stationnement. Il effectue des...
Le recrutement au ministère - DEAL Guadeloupe
Dates sur site http://www.concours.developpement-durable.gouv.fr/
Dans la pratique :
Les candidats reçus sont souvent nommés en premier poste en métropole et peuvent obtenir un poste en DEAL Guadeloupe dans un délai variant de 3 à 10 ans.
Contrôleur de travaux (concours national)
Il n'y a plus de poste Etat en Guadeloupe.
Le Recrutement s'effectue dans le cadre de la Fonction Publique Territoriale, Routes de...
Date: 2017-06-21 14:41:52
Site :
http://www.guadeloupe.developpement-durable.gouv. ...
Thèmes liés : recrutement sans concours adjoint administratif fonction publique territoriale / recrutement sans concours d'adjoint administratif / recrutement sans concours d adjoint administratif / recrutement adjoint administratif territorial sans concours / recrutement sans concours adjoint administratif
École des hautes études en santé publique — Wikipédia
École des hautes études en santé publique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires
(février 2013)
.
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite des sources secondaires...
Date: 2017-06-18 22:27:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
inspecteur / inspectrice des douanes, des finances ...
Les champs marqués d'un * sont obligatoires.
Accueil Secteurs Fiches métier inspecteur / inspectrice des douanes, des finances publiques ou du travail
Fiche métier
inspecteur / inspectrice des douanes, des finances publiques ou du travail
L'inspecteur employé par les Douanes, la DGFiP (Direction générale des finances publiques) ou l'Inspection du travail est un cadre de la fonction publique...
Site :
http://www.onisep.fr
Décryptage de la loi NOTRe - lagazettedescommunes.com
Décryptage de la loi NOTRe
REFORME DE L'ETAT
Décryptage de la loi NOTRe
Publié le 09/09/2015 o Par Auteur associé o dans : Dossiers juridiques
Troisième et dernier volet de la Réforme territoriale, la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Notre) a été promulguée le 7 août 2015. Décryptage juridique de cet acte III de la...
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des ...
Newsletter du CDG 13 - Parution du numéro 166
Le 15/06/2017
Vous pouvez consulter le dernier numéro de la newsletter du CDG 13 .
Vous y trouverez notamment le calendrier des élections sénatoriales, une étude relative au leadership public, le rapport du Sénat sur la réforme des rythmes scolaires ainsi qu'un article de presse sur l'évolution des polices municipales.
La rubrique «...
Site :
http://www.cdg13.com
Conditions d'accès aux concours de la filière sapeur ...
M. Philippe Richert attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les conditions d'accès aux concours de la filière sapeur-pompier professionnel. Actuellement, les critères d'accès aux concours externe, interne ou de promotion sociale sont fondés sur des niveaux de diplômes ou de situation familiale. Il n'existe aucune dérogation ou bonification supplémentaire pour les...
Date: 2016-10-21 10:42:53
Site :
senat.fr
Thèmes liés : recrutement ministere de l'interieur sans concours / condition acces concours categorie c / condition acces concours categorie a / reforme de la formation professionnelle dans la fonction publique territoriale / fonction publique territoriale formation d'integration
Départ à la retraite des agents de la fonction publique ...
Divers
Départ à la retraite des agents de la fonction publique (titulaires et non titulaires
Rédigé le Vendredi 3 Mai 2013 à 11:37 | Lu 75080 fois | 0 commentaire(s) modifié le Samedi 4 Mai 2013
CONDITIONS D'ÂGE
DROIT A L'INFORMATION
1° Information générale pour les primo-cotisants
L'année qui suit la validation de vos 2 premiers trimestres, vous recevez, par voie postale ou...
Site :
http://www.reseaupsychologues.eu
Elagueur grimpeur : salaire, études, rôle, compétences ...
Compétences présentes dans les CV*
*Compétences extraites automatiquement à partir des CV contenus dans la CVThèque Regionsjob
Compétences les + citées par les recruteurs
Masquer les stats Voir + de stats
Fiche métier Elagueur grimpeur
Retrouvez sur la fiche métier elagueur grimpeur toutes les informations utiles sur ce travail : Salaire, études, formation, rôle, description du...
Site :
http://www.regionsjob.com
Thèmes liés : offre d'emploi fonction publique territoriale sans concours / offre emploi fonction publique territoriale sans concours / concours fonction publique territoriale categorie c 2016 / offre d'emploi dans la fonction publique territoriale / offre d emploi fonction publique territoriale
Liste des concours administratifs français de catégorie A ...
Liste des concours administratifs français de catégorie A
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
(juin 2014)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la...
Date: 2017-06-09 23:53:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : concours administratif categorie / concours attache d'administration / concours attache d administration / concours administratif france / liste des concours administratif
Directeur d’hôpital – Cycles préparatoires | Ecole des ...
La réussite aux concours ( voir les résultats session 2014 - pdf, 9 ko)
Une attestation de fin de formation
Elle valide le parcours individualisé du stagiaire : assiduité, choix des concours préparés, choix des options, volume horaire. Elle est remise aux stagiaires dont l'assiduité est certifiée par la responsable des cycles.
Une licence d'administration publique
Les stagiaires ont la...
Site :
http://www.ehesp.fr
Concours - education.gouv.fr
Concours
Concours externe supplémentaire de personnels enseignants du premier degré de l'enseignement public au titre de l'académie de Créteil - session 2015
NOR : MENH1428766N
note de service n° 2014-185 du 31-12-2014
MENESR - DGRH D1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; au directeur du service interacadémique des examens et concours de l'Ile-de-France
La présente...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Formation et préparation concours ATSEM à distance
Le métier | La formation | Le concours d'ATSEM | Tarifs | Documentation gratuite
Le métier d'ATSEM (Agent Spécialisé des Écoles Maternelles) est au coeur de l'éveil des enfants dans les écoles maternelles ou les classes à section enfantine. L'ATSEM a pour rôle de seconder au quotidien l'instituteur ou la maîtresse, en l'aidant à s'occuper des enfants : réception,...
Site :
http://www.recrutemoi.com
Offre d'emploi fonctionnaire - Territorial recrutement
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20 résultats sur 757 - Page 1/38
La carri�?re du fonctionnaire territorial - Numéro d'ouvrage
.... Ce syst�?me, différent de celui de l'emploi, est présenté dans cet ouvrage. ...
.... La seconde partie détaille les différentes étapes de la vie d'un fonctionnaire : stage, titularisation, échelon,...
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de ...
Conditions d'avancement de grade 2017
Mise à jour le 31/05/2017
Avancement de grade - Nouvelles conditions et modalités en vigueur suite à la mise en oeuvre de l'accord PPCR Voir la brochure
Avancement de grade - Anciennes conditions et modalités en vigueur avant la mise en oeuvre de l'accord PPCR pour les grades de catégorie A...
Site :
http://www.cdg43.fr
Thèmes liés : centre de gestion de la fonction publique territoriale 05 / centre de gestion de la fonction publique territoriale concours / centre de gestion de la fonction publique territoriale 31 / centre de gestion de la fonction publique territoriales / centre gestion fonction publique territoriale rhone
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de ...
Conditions d'avancement de grade 2017
Mise à jour le 31/05/2017
Avancement de grade - Nouvelles conditions et modalités en vigueur suite à la mise en oeuvre de l'accord PPCR Voir la brochure
Avancement de grade - Anciennes conditions et modalités en vigueur avant la mise en oeuvre de l'accord PPCR pour les grades de catégorie A...
Site :
http://www.cdg03.fr
Thèmes liés : centre de gestion de la fonction publique territoriale 05 / centre de gestion de la fonction publique territoriale concours / centre de gestion de la fonction publique territoriale 31 / centre de gestion de la fonction publique territoriales / centre gestion fonction publique territoriale rhone
MENE1617836N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Le Concours national de la Résistance et de la Déportation (CNRD) a été créé officiellement en 1961 par Lucien Paye, ministre de l'éducation nationale, à la suite d'initiatives d'associations et particulièrement de la Confédération nationale des combattants volontaires de la Résistance (CNCVR). Ce concours scolaire, l'un des plus anciens et des plus mobilisateurs au sein de...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Ingénieur territorial — Wikipédia
Conditions d'accès[ modifier | modifier le code ]
Le concours externe est ouvert pour 75 % au moins des postes à pourvoir aux candidats titulaires :
d'un diplôme d'ingénieur habilité par l'État après avis de la Commission des titres d'ingénieurs selon les modalités prévues aux articles L642-1 à L642-4 du Code de l'éducation ;
d'un diplôme d'architecte délivré en application de...
Date: 2017-06-06 12:27:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les missions du centre de gestion | cdg corse, Le site du ...
Tenu du dossier individuel des agents
Le décret n°85-643, article 40, du 26 juin 1985 modifié relatif au CDG prévoit que le Centre de Gestion constitue et tient à jour un dossier individuel par fonctionnaire qui doit comporter les pièces retraçant la carrière de l'agent (nomination, titularisation,...)
Environ 2 800 dossiers individuels font l'objet d'un suivi.
Compte tenu de la loi du...
Date: 2017-06-21 10:33:59
Site :
http://cdg2a.com
Les écoles des métiers du patrimoine - Gestion culturelle ...
Toutes les écoles de Gestion culturelle
La gestion culturelle
Passion et vocation Les quatre grands métiers Les formations et les écoles
Beaucoup de métiers de l'ombre permettent aux projets artistiques de voir le jour. Ils s'exercent dans les théâtres, les musées, les collectivités locales...
Vaste et stable, le secteur culturel français s'appuie sur des...
Site :
http://www.telerama.fr
Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les ...
Bulletin officiel n°13 du 31 mars 2011
Personnels
Mouvement
Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du second degré du ministère de l'Éducation nationale
NOR : MENH1106705N
note de service n° 2011-047 du 24-3-2011
MEN - DGRH B2-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-recteurs de Mayotte,...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Institut régional d'administration — Wikipédia
Le concours externe[ modifier | modifier le code ]
Le recrutement externe se fait au niveau licence ou d'une qualification équivalente ; aucune limite d'âge n'est imposée. On constate toutefois que la majorité des admis au concours externe disposent d'un diplôme de niveau supérieur à la licence. Ce concours comprenait également un concours d'analyste en informatique, dont la promotion...
Date: 2017-06-16 20:10:05
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les offres d'emploi de la fonction publique dans l'Est
EHPAD Pont-sur-Yonne
CDD de 12 mois à compter du 1er septembre 2017. L'équipe est composée de 6 ETP...
Site :
http://est.emploipublic.fr
Les offres d'emploi de la fonction publique dans l'Est
Offres d'emploi
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Trier les résultats par : Date | Localisation | Métiers | Recruteur
19/06/2017
Chargé de...
Site :
http://est.emploipublic.fr
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
1. Dispositions spécifiques applicables aux magistrats
2. La durée du travail
2.1. Le temps de travail effectif
2.2. La durée du travail
2 3. Mise en œuvre des garanties minimales
3. Organisation du temps de travail
3.1. Le rythme de travail
3.2. Les astreintes
II. - UNE ADAPTATION NÉCESSAIRE DE L'ORGANISATION DU SERVICE PÉNAL
1. Renforcer la...
Date: 2007-03-13 17:29:59
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Thèmes liés : temps de travail effectif fonction publique / calcul du temps de travail effectif fonction publique territoriale / temps de travail effectif fonction publique territoriale / reduction du temps de travail dans la fonction publique / reduction du temps de travail dans la fonction publique territoriale
Les compétences des collectivités territoriales à la ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 2 février 2011
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (1) sur la clarification de la répartition des compétences entre l'État et les collectivités territoriales,
Par M. Antoine LEFÈVRE,
Sénateur.
(1) Cette délégation est composée de : M. Claude Belot, président ; MM....
Date: 2011-02-02 16:41:57
Site :
senat.fr
Les positions administratives-Le détachement
Un fonctionnaire territorial peut être amené à exercer hors de son cadre d'emplois d'origine dans une autre collectivité, dans une autre fonction publique ou dans certains cas dans des entreprises, sans pour cela qu'une mutation soit possible ou souhaitée. Le détachement permet d'appliquer les règles propres à l'emploi de détachement, tout en assurant par ailleurs une continuité...
Site :
http://www.statut-fpt.fr