Concours adjoint administratif Cat C - Forum Santé

Concours adjoint administratif Cat C

 

Posté le 13/02/2013 à 17:03:53  

 

Bonjour à tous, je prépare le concours d'adjoint administratif 1ère classe dans l'éducation nationale( catégorie C Fonction Publique d'Etat) pour cette année et je me suis un peu pris au dernier moment car c'est une décision de dernière minute que j'ai pris. Je suis en M1 à l'IUFM et je ne veux pas me...

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Date: 2013-02-24 12:14:45
Site : http://forum.doctissimo.fr

Agente / Agent de médiation et de prévention | Le CNFPT ...

05/E/34 - Agente / Agent de médiation et de prévention

Agente / Agent de médiation et de prévention

Domaine d'activités

Correspondance avec d'autres nomenclatures métiers

Code

Facilitation de la vie sociale

METIER

Définition

Conduit une médiation préventive par une présence dans les espaces publics. Contribue à lutter contre les incivilités. Régule les conflits par le dialogue....

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Site : http://www.cnfpt.fr

Les concours de la Ville et du Centre d'action sociale ...

La Ville de Paris et le Centre d'action sociale (CASVP) recrutent tous les ans sur concours ouverts à toutes celles et tous ceux qui remplissent les conditions d'accès à la fonction publique.

Application du plan VIGIPIRATE

Compte tenu des évènements du 13 novembre et dans le cadre de VIGIPIRATE alerte attentats, AUCUN BAGAGE ne pourra être introduit sur le site des épreuves. Seul le...

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Site : http://www.paris.fr

Café de l'emploi Bas Normands (Caen, Calvados) - Offres d ...

9 offres - Administration Publique et Territoriale :

Gardien de la paix - N°2755 09/06/2017

Afin de renforcer les forces de sécurité intérieure, la Police nationale organise par le biais d'un concours, un recrutement de gardiens de la paix (+ de 4 400 postes offerts) ayant pour mission d'assurer la sécurité des personnes, des biens et des institutions, au sein des différentes directions...

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Site : http://www.cafes-emploi-bas-normands.fr

Comment intégrer la FPT ? | Centre de Gestion du Finistère ...

Formulaire de recherche

Accès par un concours

Il existe différents types de concours et examens professionnels répartis sur l'ensemble des filières (administrative, technique, animation...).

Ils se répartissent, tout comme les emplois, en trois catégories (A, B et C), suivant le niveau de recrutement et les responsabilités.

En résumé :

- Le concours externe : ouvert aux candidats...

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Date: 2017-06-21 11:15:14
Site : http://www.cdg29.bzh

Que faire avec une licence en droit - reussirmavie.net

Quel master choisir ?

I- Les métiers de la justice et de la police

Vous êtes attiré par l'univers du tribunal, vous rêvez d'être avocat depuis toujours, ou les séries policières vous passionnent...

Les études de droit sont tout indiquées, mais sachez que la plupart des métiers de la justice exigent de poursuivre des études longues au-delà de la licence : il vous faut atteindre le...

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Site : http://www.reussirmavie.net

AAT - Métier d'Adjoint Administratif ... - Fonction publique

Le concours est la règle de recrutement dans la fonction publique territoriale. Les concours sont organisés soit par les Centres départementaux ou interdépartementaux de gestion de la fonction publique territoriale (CDG), soit dans certains cas directement par les collectivités.

Il existe trois voies d'accès par concours à la fonction publique territoriale : voie interne, externe ou 3ème...

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Site : http://fonction-publique.bankexam.fr

Les recrutements des adjoints ... - education.gouv.fr

Le recrutement sans concours d'adjoint administratif

 Spécificités des recrutements sans concours

Les recrutements directs sans concours s'effectuent par la voie de commissions de sélection.

Les recrutements directs sans concours pour l'accès au grade d'adjoint administratif peuvent être organisés :

Par les services académiques ;

Par l'administration centrale.

Conditions...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Fédération Autonome de la Fonction Publique Territoriale

Les propositions résolument progressistes de la FA-FP au Ministre de l'Action et des Comptes Publics

Comme les huit autres organisations syndicales représentatives dans la Fonction publique, une délégation de la FA-FP a été reçue par Monsieur Gérald Darmanin et les membres de son cabinet.

Caroline Charruyer, vice-présidente en charge de la Formation au sein de la FA-FPT et membre du...

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Site : http://www.fafpt.org

Personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux ...

Personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

 « ATOSS » redirige ici. Pour les articles homophones, voir ATOS et Athos .

On appelle personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques, connus aussi sous d'autres...

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Date: 2017-06-09 23:40:19
Site : https://fr.wikipedia.org

L'emploi dans la fonction publique en 2014 | Insee

Dans la fonction publique de l'État l'emploi est stable, la hausse des effectifs des établissements publics (+ 2,5 %) compensant la baisse de ceux des ministères (- 0,7 %).

Dans les deux autres versants, l'emploi continue de progresser : + 0,9 % dans la fonction publique hospitalière et + 1,5 % dans la fonction publique territoriale. En...

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Site : https://www.insee.fr

Concours - Accueil

Rapports de jury et renseignements sur les concours administratifs :

Généralités.

      La page dédiée du ministère de l'Education nationale avec notamment les rapports.

Site des concours et recrutement de l'Etat.

Destiné aux personnes qui souhaitent intégrer la fonction publique d'Etat, mais aussi aux agents qui recherchent une évolution professionnelle, le site SCORE, sur le...

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Site : http://www.gestionnaire03.fr

Les agents contractuels dans la fonction publique ...

22 juin 2013 Pas de commentaire

Dans la fonction publique, l'article 3 du titre 1 de la Loi 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires indique que, sauf dérogation prévue par une disposition législative, l'ensemble des postes et des emplois budgétés ont vocation à être pourvu par des agents fonctionnaires titulaires.

De plus, L'administration des...

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Site : http://infosdroits.fr

Attaché territorial : salaire, études, rôle, compétences ...

Compétences présentes dans les CV*

*Compétences extraites automatiquement à partir des CV contenus dans la CVThèque Regionsjob

Compétences les + citées par les recruteurs

Masquer les stats Voir + de stats

Fiche métier Attaché territorial

Retrouvez sur la fiche métier attaché territorial toutes les informations utiles sur ce travail : Salaire, études, formation, rôle, description du...

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Site : http://www.regionsjob.com

Préfecture du Finistère / Organisation de la préfecture et ...

Le directeur des sécurités, adjoint du directeur de cabinet

coordination de la gestion de crise;

coordination de l'astreinte générale;

placements en soins psychiatriques sans consentement: admission, maintien, forme de la prise en charge, transfert et fin de la mesure de soins;

pilotage et coordination de la mission sécurité routière: prévention, coordination des contrôles routiers,...

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Site : http://www.finistere.gouv.fr

FAQ - Gestion du personnel - Centre de Gestion Du Cher

- modulation importante du cycle de travail 

- travaux pénibles ou dangereux. 

Si l'agent travaille le dimanche dans le cadre des 35 heures, il est payé normalement (pas d'heures sup. donc).

Un fonctionnaire souhaitant travailler dans le secteur privé doit il forcément démissionner ?

Non.

Ce fonctionnaire pourrait solliciter auprès de sa collectivité une disponibilité pour convenance...

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Site : http://www.cdg18.fr

CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE D ...

il y a 6 mois

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Transcription

1 AOÛT 2016 CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE D'ILLE-ET-VILAINE Recueil des actes administratifs n 24 AOÛT 2016 Direction Générale

2 Recueil des actes administratifs du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale d'ille-et-vilaine Responsable de la publication : Jean-Paul HUBY Directeur Général des Services du...

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Site : http://docplayer.fr

Catégorie B Archives - Tests & Jeux éducatifs en ligne

Accueil / Concours / Catégorie B

Catégorie B

La catégorie B nécessite, elle, d'avoir obtenu un diplôme de niveau bac à bac + 2 (Deug par exemple, BTS, diplôme d'infirmier, etc.), bac + 3 (licence par exemple) ou équivalent.

Elle concerne le personnel de secrétariat, de rédaction, de contrôle et de gestion. Ce sont, par exemple, les secrétaires administratifs, les rédacteurs...

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Site : http://qcmtest.fr

Accueil CDG64 - Au coeur de l'action publique locale

  DIPL�?MES UNIVERSITAIRES:  RENTR�?E 2017 - OUVERTURE DES INSCRIPTIONS (19/06/2017)

 

Deux formations ouvriront à la rentrée 2017 :

Le Diplôme Universitaire « Cadre Territorial » ayant pour objectif de préparer au concours d'attaché territorial : candidatez jusqu'au 1ER SEPTEMBRE 2017

Le Diplôme...

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Site : http://www.cdg-64.fr

Rédacteur territorial : préparations aux concours - CNED

Accueil > Rédacteur territorial : préparation au concours

Rédacteur territorial : préparation au concours

Le concours de rédacteur territorial permet de prétendre à un poste de catégorie B dans la fonction publique territoriale.

Le CNED vous prépare au concours interne, externe et 3e voie.

Actu

Du 16 mai 2017 au 31 décembre 2017

Pack avantage Rédacteur territorial

 

Mettez...

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Site : http://www.cned.fr

Inspecteur des finances publiques — Wikipédia

Métier[ modifier | modifier le code ]

Les inspecteurs des finances publiques exercent des fonctions variées. Ils participent aux travaux d'encadrement, d'expertise et de conception dans le cadre des missions incombant à la direction générale des finances publiques.

Ils assurent notamment la responsabilité des opérations d'assiette et de recouvrement, la réalisation des opérations de...

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Date: 2017-06-18 11:38:58
Site : https://fr.wikipedia.org

CONCOURS FONCTION PUBLIQUE CATEGORIE C (SANS DIPLOME A CAP ...

il y a 1 ans

Total affichages :

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1 CONCOURS FONCTION PUBLIQUE CATEGORIE C (SANS DIPLOME A CAP-BEP) VOUS POUVEZ RETOUVER CES AVIS DE CONCOURS SUR LE SITE DE L ONISEP MIDI PYRENEES : JORF n 0102 du 2 mai 2015 texte n 41 - Arrêté du 27 avril 2015 autorisant au titre de l'année 2015 l'ouverture d'un recrutement par voie de PACTE pour l'accès au grade d'adjoint de contrôle de 2e...

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Site : http://docplayer.fr

Attaché territorial : préparation au concours - CNED

Le concours d'attaché territorial permet de prétendre à un poste de catégorie A dans la fonction publique territoriale.

Le CNED vous prépare aux concours externe, interne ou en 3e voie.

Actu

Du 03 mai 2017 au 31 décembre 2017

Pack avantage Attaché territorial

 

Mettez toutes les chances de votre côté avec notre pack avantage : cette préparation au concours + CNED actualité concours...

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Site : http://www.cned.fr

Les CDD/CDI sont déjà la norme dans la fonction publique ...

23

13,3

Lecture : le nombre de fonctionnaires de la FPT s'établit à 1,468 million en 2014 ; il a augmenté de 1,0 % entre fin 2013 et fin 2014. Source : INSEE, Siasp. Champ : postes principaux au 31 décembre (définitions), y compris bénéficiaires de contrats aidés, France (hors Mayotte).

Il y apparaît en particulier que le nombre de contractuels semble baisser pour l'ensemble des trois...

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Site : http://www.ifrap.org

Réviser le concours d'Agent des ... - Fonction publique

Corrigé du QCM de d'admissibilité du concours externe 2008 d'Agent des ministères de l'Economie et du Budget - PDF de 27 pages

Epreuve écrite de pré admissibilité (2 corrigés de révision)

Corrigé du QCM de pré-admissibilité du concours commun 2009 d'Agent des ministères de l'Economie et du Budget - PDF de 119 pages

Question 25 : De quelle oeuvre musicale est tiré l'hymne de l'Union...

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Site : http://fonction-publique.bankexam.fr

Question : PREPARATION ORAL CONCOURS ADJOINT ADMINISTRATIF ...

PREPARATION ORAL CONCOURS ADJOINT ADMINISTRATIF 1ère CLASSE

ulis91

Abonné(e) Gazette

Bonjour,

Je suis formatrice au CNFPT depuis plus de 10 ans  et DGAS d'une ville de 26 000 habitants en Région Ile de France . 

L'épreuve orale d'adjoint administratif de 1ère classe approche . Je peux vous aider dans cette préparation, ayant réalisé un MEMENTO  sur l'Essentiel  à savoir de...

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Site : http://forums.lagazettedescommunes.com

Concours national de Directeur d'hôpital - CNG

Concours national de Directeur d'hôpital

Concours national de Directeur d'hôpital

Annie BARRERE (Référente concours externe DH et troisième concours DH et D3s)

(les lundi, mardi, jeudi et vendredi)

Tél : 01.77.35.62.64

Guillaume RENARD (Référent concours interne DH et concours d'accès au cycle préparatoire DH/D3s)

Tél : 01.77.35.62.65

guillaume.renard@sante.gouv.fr

En vue de...

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Date: 2017-06-21 16:00:33
Site : http://cng.sante.fr

Prépa concours Adjoint Administratif, formation Guadeloupe

09/09/2016

Présentation Générale

L'adjoint administratif travaille soit dans une entreprise, soit au sein d'une administration ou d'une collectivité territoriale où il accomplit à la fois des tâches administratives classiques et élémentaires, et des travaux techniques et bureautiques.

Sur le plan administratif, ses fonctions consistent à enregistrer, codifier et mettre à jour les documents en instance selon les instructions données.

Il peut s'occuper de l'affranchissement des différents courriers de sa société. Il peut...

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Date: 2017-06-21 15:17:18
Site : https://www.domemploi.com

Thèmes liés : concours d'adjoint administratif de la fonction publique territoriale / concours d adjoint administratif fonction publique territoriale / concours adjoint administratif territorial categorie c / concours adjoint administratif fonction publique territoriale / concours adjoint administratif territorial

CDG59-Concours - Assistant territorial de conservation du ...

Assistant territorial de conservation du patrimoine et des bibliothèques

B

Externe sur titres avec épreuves

Interne sur épreuves

Accessible à partir du niveau IV

Spécialités

En savoir + onglet "missions, métiers, carrières, rémunérations" 

L'info en un clic

o L' accès au calendrier en ligne vous permet de visualiser toutes les dates utiles. Les actualités quant à elles vous...

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Site : http://www.cdg59.fr

MENH1617106N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

1.2.1 Demande du dossier d'inscription

1.2.2 Envoi du dossier d'inscription

1.3 Documents reçus par les candidats

1.4 Académies d'inscription aux concours

1.4.1 Professeurs des écoles

1.4.2 Personnels de l'enseignement du second degré et personnels administratifs, sociaux, de santé et des bibliothèques

1.4.3 Personnels d'encadrement

1.5 Précisions concernant les recrutements de droit...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Offres d'emploi du CIG petite couronne - cig929394.fr

Offres d'emploi du CIG petite couronne

Offres d'emploi

Développeur Java Web (h/f) - Etudes et développement - Direction systèmes d'information

Date de mise à jour : 23/05/2017

Statut : Ingénieur (catégorie A, filière technique)

Type d'emploi : Emploi Permanent

Famille de métier : Systèmes d'information et TIC

Précisions sur le poste : Développeur Java Web (h/f)

Missions du...

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Date: 2017-06-21 13:05:12
Site : http://www.cig929394.fr

Les concours I.T.R.F. externes et internes de catégorie C ...

Les candidats trouveront dans cette page : les conditions générales d'accès aux concours I.T.R.F. externes et internes de catégorie C, la liste des les diplômes permettant de s'inscrire aux concours externes, l'ancienneté de service requise  permettant de s'inscrire aux concours internes de catégorie C et diverses informations concernant la carrière des techniciens de recherche et de...

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Site : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr

Les épreuves orales - Concours fonction publique catégorie C

Ce guide pratique s'adresse aux candidats préparant les concours administratifs de catégorie C (ATSEM, gardien de police municipale, contrôleur des impôts, agent de constatation des douanes, adjoint administratif...). Il propose un contenu synthétique pour des révisions efficaces, mais aussi un entraînement intensif grâce aux sujets corrigés qui accompagnent les éléments de méthodologie et les rappels de cours. Des encadrés (+ réussir et + chrono), signalés par des pictos, qui apparaissent tantôt dans les fiches de...

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Site : cultura.com

Personnels administratifs, sociaux et de santé, concours ...

10 mai 2017

Résultats

Accéder aux résultats des concours et des examens de l'académie de Lyon sur le serveur e-resultats.ac-lyon.fr

Foire aux questions

Quand  le dossier RAEP doit-il être retourné ?

L'envoi du dossier RAEP doit obligatoirement être effectué par voie postale et en recommandé simple au plus tard le jeudi 17 novembre 2016, cachet de la poste faisant foi à l'adresse...

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Site : http://www.ac-lyon.fr

Concours national de Directeur d’établissement sanitaire ...

Concours national de Directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social

Concours national de Directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social

Marie-France VEDRENNE (Référente concours externe et interne D3s)

(les lundi, mardi, jeudi et vendredi)

Tél : 01.77.35.62.61

Annie BARRERE (Référente concours externe DH et troisième concours DH et D3s)

(les lundi, mardi,...

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Date: 2017-06-21 10:43:41
Site : http://www.cng.sante.fr

Le cadre d’emploi d’animateur territorial

Accueil - Blog territorial - Le cadre d'emploi d'animateur territorial

Le cadre d'emploi d'animateur territorial

01/06/2017

Modifié le 15.11.2015

Le cadre d'emploi des animateurs territoriaux évolue dans les secteurs périscolaire, animation des quartiers, médiation sociale, cohésion sociale, développement rural et politique de développement social aux seins des villes, départements,...

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Site : https://www.emploi-collectivites.fr

Les offres d'emploi de la fonction publique dans l'Est

Offres d'emploi

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Trier les résultats par : Date | Localisation | Métiers | Recruteur

19/06/2017

Chargé de...

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Site : http://est.emploipublic.fr

Magistrat (France) — Wikipédia

Indemnité de résidence[ modifier | modifier le code ]

Comme les fonctionnaires, les magistrats dont la résidence administrative est située dans certaines zones territoriales perçoivent une indemnité de résidence de 3 % (région Île de France pour l'essentiel) ou de 1 % (certaines grandes villes) calculée sur la base de leur traitement.

Autres indemnités[ modifier | modifier le code...

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Date: 2017-06-16 19:37:09
Site : https://fr.wikipedia.org

Recrutement par voie contractuelle sans concours de ...

Accueil > Personnels et recrutement > Administratifs et techniques

Recrutement par voie contractuelle sans concours de personnels en situation de handicap

Année 2017 - Attaché d'administration, Secrétaire administratif, Adjoint administratif, Infirmier, Assistant de service social, Agent technique de laboratoire

Bénéficiaire de l'obligation d'emploi dans les filières administrative,...

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Site : http://www.ac-rouen.fr

Texte adopté n° 259 - Projet de loi, modifié, par l ...

Les dispositions spécifiques à l'Île-de-France

Section 1

Achèvement de la carte intercommunale

Article 10

L'article L. 5210-1-1 du code général des collectivités territoriales est complété par un VII ainsi rédigé :

« VII. - Dans les départements de l'Essonne, de la Seine-et-Marne, du Val-d'Oise et des Yvelines, les établissements publics de coopération intercommunale à...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Recrutement par voie contractuelle sans concours de ...

Accueil > Personnels et recrutement > Administratifs et techniques

Recrutement par voie contractuelle sans concours de personnels en situation de handicap

Année 2017 - Attaché d'administration, Secrétaire administratif, Adjoint administratif, Infirmier, Assistant de service social, Agent technique de laboratoire

Bénéficiaire de l'obligation d'emploi dans les filières administrative,...

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Site : http://www.ac-rouen.fr

ARTT - Le protocole d'accord cadre

liées au calendrier scolaire (nombre de jour travaillés et/ou amplitude quotidienne réduits)

enseignement, animation

amplitude quotidienne réduite

standards dont CAU

Si des agents sont soumis à plusieurs types de sujétions particulières prévues dans le tableau qui précède, ils bénéficient de la contrepartie la plus importante.

Le groupe de pilotage...

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Date: 2007-09-28 08:53:01
Site : http://cadresvp.free.fr

Que signifient « concours externe, interne et 3ème ...

Que signifient « concours externe, interne et 3ème concours (ou concours de 3ème voie) » ?

Écrit par Service concours et examens professionnels   

 

Il existe 3 types de concours :

Les concours externes sont ouverts aux candidats possédant un niveau de diplôme déterminé :

Catégorie A : niveau licence minimum (bac + 3 ou plus).

Catégorie B : niveau baccalauréat ou bac + 2.

Catégorie C : niveau inférieur au baccalauréat (BEP, CAP, BEPC) ou sans diplôme.

Les concours internes sont ouverts aux fonctionnaires et aux agents publics justifiant d'une certaine durée de service...

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Date: 2017-06-21 13:38:59
Site : http://www.cdg88.fr

Offre d'emploi fonctionnaire - Territorial recrutement

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20 résultats sur 757 - Page 1/38

La carri�?re du fonctionnaire territorial - Numéro d'ouvrage

.... Ce syst�?me, différent de celui de l'emploi, est présenté dans cet ouvrage. ...

.... La seconde partie détaille les différentes étapes de la vie d'un fonctionnaire : stage, titularisation, échelon,...

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Site : http://www.territorial-recrutement.fr

CFDT INTERCO - MAIRIE et CCAS - VANNES (Morbihan): Vous ...

SECTION CFDT INTERCO56 - Mairie de Vannes - CCAS - 19 Bis, rue du Pot d'Etain - 56000 VANNES. Tél.02.97.54.08.64 E-Mail : CFDT-INTERCO56.mairie-vannes@wanadoo.fr

vendredi 21 août 2009

Vous êtes titulaire de la Fonction Publique Territoriale et vous souhaitez changer de poste au sein de la fonction publique, ou travailler dans le privé.

La présente fiche fait le point sur les différents...

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Date: 2017-05-11 16:26:28
Site : http://cfdtvannes.blogspot.com

Les stagiaires de la fonction publique hospitalière ...

Les stagiaires de la fonction publique hospitalière

Les stagiaires de la fonction publique hospitalière

       

A - La nomination en qualité de stagiaire

B - Les positions non autorisées

II - Le déroulement du stage

A - Le temps de travail du stagiaire

B - La rémunération

C - Les congés et absences

III - La procédure disciplinaire applicable au stagiaire

A - La suspension

IV - La...

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Site : https://www.hopitalex.com

FAQ - Rémunération - Centre de Gestion Du Cher

Les fonctionnaires de la FPT sont rémunérés selon un indice qui augmente en fonction de leur ancienneté et de leur catégorie: c'est ce que l'on appelle le traitement indiciaire.

Ces mêmes agents peuvent également prétendre à l'indemnité de résidence, en fonction du lieu de leur domicile, ainsi qu'au supplément familial, s'ils ont des enfants.

Par contre l'attribution de primes reste...

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Site : http://www.cdg18.fr

Agent de Maîtrise Principal en 2014 - Forum de la Fonction ...

Forum de la Fonction Publique Territoriale

Le site d'entraide et de partage de connaissance des fonctionnaires territoriaux

Statut de la fonction publique territoriale. Filières, évolution de carrière, droits, devoirs. Management. Notation, évaluation. Formation, concours, examens. Calcul et éléments de la paie. Indemnités des élus. Retraite.

Règles du forum

On parle dans ce forum de...

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Site : http://www.forumterritorial.org

Policier municipal : études, diplômes, salaire, formation ...

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Policier municipal

© Chanelle / Fotolia

Le policier municipal est un fonctionnaire territorial chargé, sous l'autorité du maire, d'assurer l'ordre, la sécurité et la salubrité publique. Il fait également respecter les arrêtés de police du maire.

Description métier

Chargé d'appliquer les pouvoirs de police du maire, le policier...

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Date: 2017-06-21 10:56:34
Site : http://www.cidj.com

projet de loi de réforme des collectivités territoriales

Le code général des collectivités territoriales est ainsi modifié :

I. - À l'article L. 3121-1, il est ajouté l'alinéa suivant :

« Il est composé de conseillers territoriaux. »

II. - À l'article L. 4131-1, il est ajouté l'alinéa suivant :

« Il est composé des conseillers territoriaux qui siègent dans les conseils généraux des départements faisant partie de la...

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Date: 2010-12-21 16:20:39
Site : senat.fr