Articles sélectionnés pour le thème : reglement sur les conditions d emploi dans la fonction publique
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MALIPAGES.COM - PAGES JAUNES DU MALI, OFFRES D'EMPLOI
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Date: 2017-05-11 10:04:07
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Au cours de la séance du 26 mai, les sénateurs ont procédé à la discussion générale sur ce projet de loi (lire le compte rendu intégral ou le compte rendu analytique de la discussion générale).
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Date: 2017-01-26 16:55:33
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Jeu de dames - Histoire de la fédération - Fédération ...
Damier Niçois (D. N.)
Damier Viennois (D. V.)
Toute société fédérée devra compter au moins 10 membres.
Les membres isolés ne sont pas admis. Toutefois la Fédération pourra comprendre des membres honoraires ou bienfaiteurs. Ceux-ce ne seront évidemment ni électeurs, ni éligibles. Ils n'auront pas voix délibérative mais seulement consultative, le cas échéant.
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Art. 3. - Le...
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TCA - Taxe sur certaines dépenses de publicité
2013-04-19T11:26:53.000+02:00
TCA - Taxe sur certaines dépenses de publicité
La présente division décrit les règles applicables à la taxe sur certaines dépenses de publicité recouvrée et contrôlée comme en matière de TVA qui sont codifiées à l' article 302 bis MA du code général des impôts (CGI)
I. Champ d'application
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LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Art. 41bis .
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Algerie. Loi n° 90-11 du 21 avril 1990 relative aux ...
SECTION 1
CONGES ET REPOS LEGAUX
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L’éclairage public fait sa transition énergétique
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Publié le 14/04/2015 | Mis à jour le 20/04/2015
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Doctorat en France — Wikipédia
À la suite de la réforme de 1973, les diplômes dans les disciplines de santé sont
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Date: 2016-11-08 11:00:34
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LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Art. 54 . (Abrogé)
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Art. 55 . Le président vérifie, dans les soixante jours de la réception de la demande, si l'organisation syndicale satisfait aux conditions de représentativité.
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La réforme de la protection des majeurs: un bilan d'étape ...
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Date: 2012-08-23 15:15:45
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Les offres d'emploi de la fonction publique dans l'Est
EHPAD Pont-sur-Yonne
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SECTEUR : BÂTIMENT ET CONSTRUCTION - metiers-quebec.org
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Qu'est-ce qu'une occupation de la construction ?
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Liste d'aptitude : nouveautés au 21 avril 2016 - ORNE
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Prépa Adjoint administratif territorial - CNED
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Qui a droit aux congés payés ?
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Date: 2017-06-21 11:25:28
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N° 3217 - Projet de loi de finances rectificative pour 2015
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Aux termes de l'article 53 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances, les projets de loi de finances rectificative comportent un rapport présentant les évolutions de la situation économique et...
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Pour aller plus loin dans votre préparation, notre établissement fournit un outil innovant pour apprendre à gérer votre stress lors du concours.
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Tenu du dossier individuel des agents
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Les mutuelles sont des sociétés de personnes à but non lucratif organisant la solidarité entre leurs membres, et dont les...
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Date: 2017-06-16 21:51:33
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Lors des débats, du délibéré et du prononcé : Président : M. BONNAN Président de section ;
Assesseurs :
- M. VAUTIER, représentant des employeurs ou des travailleurs indépendants ; - M. LABAT, représentant des salariés.
SECRETARIAT GREFFE
Lors des débats et du prononcé :
Mlle PECHON, agent du secrétariat ayant régulièrement prêté le serment prévu à l'article R. 143-40 du...
Date: 2010-03-12 10:44:51
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http://forum.doctissimo.fr
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Applications nationales liées à la scolarité
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Dernière mise à jour : 3 mai 2017
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1. Applications du domaine de la scolarité
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