Articles sélectionnés pour le thème : concours attache d'administration d'etat 2015
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Année 2015 (sujets et rapports des jurys des concours ...
Année 2015 (sujets et rapports des jurys des concours administratifs)
Année 2015 (sujets et rapports des jurys des concours administratifs)
Contact CNG :
Unité des concours administratifs nationaux
Tél. : 01.77.35.61.00 (standard)
Adressel : cng-concours.administratifs
Afin de permettre aux candidats désireux de se présenter aux concours administratifs nationaux de se préparer au mieux...
Date: 2017-06-21 14:54:39
Site :
http://www.cng.sante.fr
Thèmes liés : concours attache d'administration de l'etat 2015 / concours attache d'administration hospitaliere 2015 / concours attache d'administration d'etat 2015 / concours attache d'administration 2015 / concours d attache d administration hospitaliere
CONCOURS Personnels administratifs - aeti-ac-reims.com
CONCOURS Personnels administratifs
Publié le 14 Janvier 2016
Les personnels administratifs, dont les corps sont ouverts au recrutement, sont répartis sur 3 catégories en fonction du niveau hiérarchique :
Contacts académiques
de 9h30 à 12h00 permanence téléphonique au 03.26.05.99.84
La catégorie A qui regroupe les fonctionnaires chargés de fonctions de conception, de direction et...
Site :
http://www.aeti-ac-reims.com
Thèmes liés : concours attache d'administration de l'etat 2015 / recrutement sans concours d'adjoint administratif 2015 / recrutement sans concours d'adjoint administratif / concours attache d'administration 2016 / recrutement sans concours d adjoint administratif
Résultats des concours et examens professionnels des ...
Les résultats à consulter sur Publinet D5
Les résultats qui peuvent être consultés sur Publinet D5 concernent :
Le concours interne d'attaché d'administration pour l'éducation nationale et l'enseignement supérieur ;
Le concours de conseiller technique de service social ;
Le concours unique de médecin ;
L'ensemble des résultats des recrutements réservés nationaux (attaché réservé et médecin réservé).
Cas des résultats de l'examen professionnel d'avancement au grade...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : resultats concours attache d'administration de l'education nationale / concours interne attache d'administration de l'education nationale / concours attache d'administration de l'education nationale / concours attache d'administration de l'etat 2015 / resultats concours attache d'administration 2015
Attaché territorial : salaire, études, rôle, compétences ...
Compétences présentes dans les CV*
*Compétences extraites automatiquement à partir des CV contenus dans la CVThèque Regionsjob
Compétences les + citées par les recruteurs
Masquer les stats Voir + de stats
Fiche métier Attaché territorial
Retrouvez sur la fiche métier attaché territorial toutes les informations utiles sur ce travail : Salaire, études, formation, rôle, description du...
Site :
http://www.regionsjob.com
Liste des prépas aux concours de la Fonction Publique à ...
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et de votre profil
Tout savoir des prépas aux concours de la fonction publique à distance
En France, la fonction publique est le premier employeur avec environ 5,2 millions d'agents. Devenir fonctionnaire nécessite...
Site :
https://diplomeo.com
Fonction publique : 238 postes seront à pourvoir cette année
Fonction publique : 238 postes seront à pourvoir cette année
Sur trois ans, le Pays aura recruté près de 600 personnes.
PAPEETE, le 11/01/2017 - L'annonce a été faite ce mercredi en conseil des ministres. L'occasion pour le gouvernement de tirer le bilan des concours qui ont été mis en place l'an dernier et ceux qui seront organisés courant 2017-2018. En 2016, six concours ont été...
Site :
http://www.tahiti-infos.com
attaché / attachée d'administration - Onisep
Fiche métier
attaché / attachée d'administration
Cadre fonctionnaire, l'attaché d'administration exerce dans des contextes professionnels variés. Les missions qu'on lui confie concernent la préparation ou l'élaboration de politiques publiques et la gestion des moyens humains, matériels et financiers.
© Alain Potignon / ONISEP
Niveau minimum d'accès : bac + 3
Salaire débutant
Nature du...
Site :
http://www.onisep.fr
Arrêté du 11 décembre 2015 portant ouverture des concours ...
JORF n°0292 du 17 décembre 2015
texte n° 45
Arrêté du 11 décembre 2015 portant ouverture des concours d'admission au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
NOR: AFSN1530897A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/12/11/AFSN1530897A/jo/texte
Par arrêté de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes en date du 11...
Concours dans la fonction publique | service-public.fr
Accueil particuliers > Travail > Recrutement dans la fonction publique >Concours dans la fonction publique
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Les convertis de la fonction publique - L'Express
Après plusieurs années de vie professionnelle, il est possible d'intégrer l'administration ou une collectivité territoriale grâce au «troisième concours». Une voie encore peu connue pour relancer une carrière. Mais ceux qui l'ont empruntée ne l'ont pas regretté
3 voies, 3 concours ou comment intégrer
- Le concours externe est assorti de conditions de diplôme ou de niveau d'études:...
Site :
http://www.lexpress.fr
Attaché d’administration hospitalière — Wikipédia
Le métier d'attaché d'administration hospitalière[ modifier | modifier le code ]
L'attaché d'administration hospitalière participe, sous l'autorité du directeur d'établissement, à la conception, à l'élaboration et à la mise en oeuvre des décisions prises dans les domaines administratif, financier, économique, sanitaire, social. Il peut se voir confier des missions, des études ou des...
Date: 2017-06-11 10:10:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Attaché d’administration hospitalière — Wikipédia
Le métier d'attaché d'administration hospitalière[ modifier | modifier le code ]
L'attaché d'administration hospitalière participe, sous l'autorité du directeur d'établissement, à la conception, à l'élaboration et à la mise en oeuvre des décisions prises dans les domaines administratif, financier, économique, sanitaire, social. Il peut se voir confier des missions, des études ou des...
Date: 2017-06-11 10:10:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Centre national de gestion — Wikipédia
Ils portent le titre de professeur .
Le maître de conférences des universités - praticien hospitalier est un médecin, odontologiste ou pharmacien, plus rarement de formation scientifique exclusive, nommé pour assurer une mission de soins auprès d'un CHU en qualité d'agent du service public hospitalier, et une mission d'enseignement, de formation et de recherche auprès d'une Université ,...
Date: 2017-06-16 20:47:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : concours attache d'administration de l'etat 2015 / concours attache d'administration hospitaliere 2015 / concours d attache d administration hospitaliere / centre national de gestion de la fonction publique / concours attache d'administration d'etat 2015
Guide des Adjoints Administratifs du Centre d’Action ...
Les adjoints administratifs du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris, sur qui repose en grande partie la continuité du service, sont dans l'attente d'une véritable reconnaissance professionnelle qui passe par la revalorisation des rémunérations, l'amélioration des déroulements de carrière et des conditions de travail.
L'action de la CGT a permis quelques avancées comme...
Date: 2017-06-21 14:24:14
Site :
http://cgt-casvp.blogspot.com
Concours - Accueil
Rapports de jury et renseignements sur les concours administratifs :
Généralités.
La page dédiée du ministère de l'Education nationale avec notamment les rapports.
Site des concours et recrutement de l'Etat.
Destiné aux personnes qui souhaitent intégrer la fonction publique d'Etat, mais aussi aux agents qui recherchent une évolution professionnelle, le site SCORE, sur le...
Site :
http://www.gestionnaire03.fr
Les annales du concours « UNSA Attachés administrations ...
Les annales concernant la note sur dossier ne sont pas communiquées par la Mairie de Paris pour le concours externe, les documents soumis aux candidat(e)s du concours externe (tels des articles de journaux) étant protégés par le droit d'auteur. > concours interne, 1ère épreuve écrite (rédaction d'une note à partir d'un dossier) / 2e épreuve écrite ...
Site :
http://www.attaches-unsa.com
Thèmes liés : concours attache d'administration parisienne annales / annale concours attache d administration / concours attache d'administration mairie de paris / concours d attache d administration de la mairie de paris / concours attache d'administration parisienne 2015
Recrutement par voie contractuelle sans concours de ...
Accueil > Personnels et recrutement > Administratifs et techniques
Recrutement par voie contractuelle sans concours de personnels en situation de handicap
Année 2017 - Attaché d'administration, Secrétaire administratif, Adjoint administratif, Infirmier, Assistant de service social, Agent technique de laboratoire
Bénéficiaire de l'obligation d'emploi dans les filières administrative,...
Site :
http://www.ac-rouen.fr
Recrutement par voie contractuelle sans concours de ...
Accueil > Personnels et recrutement > Administratifs et techniques
Recrutement par voie contractuelle sans concours de personnels en situation de handicap
Année 2017 - Attaché d'administration, Secrétaire administratif, Adjoint administratif, Infirmier, Assistant de service social, Agent technique de laboratoire
Bénéficiaire de l'obligation d'emploi dans les filières administrative,...
Site :
http://www.ac-rouen.fr
Question : attaché d'État ou attaché territorial ...
Je viens de terminer un Master 2 en droit et je souhaite désormais préparer des concours de la fonction publique. Ma faculté propose une prépa à cet effet.
Je suis notamment intéressée par le concours d'attaché territorial et le métier d'inspectrice à l'aide sociale à l'enfance (découvert à la suite d'un stage). Néanmoins le concours est en 2016 ... Je me demande alors si je ne...
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE D ...
il y a 6 mois
Total affichages :
Transcription
1 AOÛT 2016 CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE D'ILLE-ET-VILAINE Recueil des actes administratifs n 24 AOÛT 2016 Direction Générale
2 Recueil des actes administratifs du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale d'ille-et-vilaine Responsable de la publication : Jean-Paul HUBY Directeur Général des Services du...
Site :
http://docplayer.fr
Les agents stagiaires dans la fonction publique ...
Les agents stagiaires disposent des mêmes droits que les agents titulaires et perçoivent la rémunération prévue dans leur statut particulier dès leur nomination.
Les agents stagiaires sont des agents qui ont satisfait à l'une des procédures de recrutement dans la fonction publique, par la voie d'un concours ou de recrutement direct pour remplacer un agent titulaire.
La reprise...
Site :
http://infosdroits.fr
Le concours - Ecole prépa Bordeaux - ISPC Institut ...
DEMANDE DE DOCUMENTATION
Pourquoi la fonction publique territoriale ?
Il existe trois fonctions publiques en France : d'Etat, hospitalière et territoriale. Cette dernière correspond aux agents des collectivités territoriales (communes, départements, régions) et aux établissements assimilés (notamment les intercommunalités).
Le recrutement se déroule par concours. Une fois leur concours...
Site :
https://www.ispc-prepas.com
Accueil CDG64 - Au coeur de l'action publique locale
DIPL�?MES UNIVERSITAIRES: RENTR�?E 2017 - OUVERTURE DES INSCRIPTIONS (19/06/2017)
Deux formations ouvriront à la rentrée 2017 :
Le Diplôme Universitaire « Cadre Territorial » ayant pour objectif de préparer au concours d'attaché territorial : candidatez jusqu'au 1ER SEPTEMBRE 2017
Le Diplôme...
Site :
http://www.cdg-64.fr
MENH1609029N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
- mentionner: « révision d'affectation » et préciser la discipline ;
- joindre: une copie de la fiche de synthèse de saisie des voeux sur Sial.
Les demandes déposées au-delà de cette date et/ou par courriel ne seront pas traitées.
Il est précisé qu'il ne sera pas donné suite aux demandes de révision liées à l'absence de transmission des pièces justificatives. C'est pourquoi, il...
Site :
http://www.education.gouv.fr
MENH1630553N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
- Bibas ;
- infirmières et infirmiers du ministère chargé de l'éducation nationale.
À compter du 1er janvier 2017, seront également concernés par le cadencement unique les corps suivants :
- ADJAENES ;
- ATEE ;
- magasiniers des bibliothèques.
Pour les corps de médecins de l'éducation nationale, de bibliothécaires et les corps de catégorie A de la filière ITRF, une note...
Site :
http://www.education.gouv.fr
MENH1404268N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Personnels du second degré
Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2014
NOR : MENH1404268N
note de service n° 2014-050 du 10-4-2014
MENESR - DGRH B2-2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-recteurs de Polynésie française, Nouvelle-Calédonie, Wallis-et-Futuna,...
Site :
http://www.education.gouv.fr
MENH1506630N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Personnels du second degré
Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2015
NOR : MENH1506630N
note de service n° 2015-064 du 9-4-2015
MENESR - DGRH B2-2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-rectrices et vice-recteurs de Polynésie française, Nouvelle-Calédonie,...
Site :
http://www.education.gouv.fr
MENH1243557N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Personnels du second degré
Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2013
NOR : MENH1243557N
note de service n° 2013-061 du 17-4-2013
MEN - DGRH B2-2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-recteurs de Polynésie française, Nouvelle-Calédonie, Wallis-et-Futuna, Mayotte ;...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Aménagement des examens et concours pour les candidats ...
1. Objet et champ d'application de la circulaire n° 2015-127 du 3 août 2015
Objet de la circulaire : aménagements des examens et concours
Circulaire n° 2015-127 du 3 août 2015
La présente circulaire a pour objet de préciser, pour les candidats qui présentent un handicap, les dispositions des articles D. 351-27 à D. 351-31 du code de l'éducation relatives aux aménagements des examens...
Date: 2017-06-13 14:23:33
Site :
http://scolaritepartenariat.chez-alice.fr
Thèmes liés : preparer le concours d'attache d'administration de l'education nationale / concours attache d'administration de l'education nationale / concours attache d'administration de l'etat 2015 / preparation concours attache d'administration education nationale / concours attache d'administration education nationale
N° 2473 - Rapport d'information de Mme Elisabeth Pochon et ...
INTRODUCTION 9
SYNTHÈSE DU RAPPORT 7
PREMIÈRE PARTIE : ADAPTER LE TEMPS DE LA RÉVISION DES LISTES AU RYTHME DÉMOCRATIQUE ET À LA MOBILITÉ DES ÉLECTEURS 13
I. UN CALENDRIER D'INSCRIPTION CONTRAINT PAR LES OPÉRATIONS DE RÉVISION DES LISTES ÉLECTORALES 14
A. LE PRINCIPE : DES LISTES RÉVISÉES ANNUELLEMENT QUI SUPPOSENT DE S'INSCRIRE AU PLUS TARD LE 31 DÉCEMBRE 14
1. Les délais...
Concours et recrutements - education.gouv.fr
Concours et recrutements
Organisation de concours statutaires et recrutements réservés de personnels enseignants des premier et second degrés, de conseillers principaux d'éducation et de conseillers d'orientation-psychologues - session 2014
NOR : MENH1317592N
note de service n° 2013-109 du 17-7-2013
MEN - DGRH D1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-recteurs des...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Examens et concours de l'enseignement scolaire - Accueil
Accueil > Le Bulletin officiel > 2015 > n°31 du 27 août 2015 > Enseignements primaire et secondaire
Enseignements primaire et secondaire
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Texte adopté n° 920 - Projet de loi, adopté, par l ...
»
Article 23
I. - Une conférence d'arrondissements réunit l'ensemble des conseillers d'arrondissement des 1er, 2e, 3e et 4e arrondissements de Paris. Elle est chargée de préparer la constitution du secteur regroupant ces quatre arrondissements. Ses travaux sont coordonnés par un bureau composé des quatre maires d'arrondissement et d'un représentant du maire de Paris. La conférence...
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Chapitre 13 : La protection des droits de l’individu ...
Chapitre 13 : La protection des droits de l'individu contre l'administration
Chapitre 13 : La protection des droits de l'individu contre l'administration
Introduction au droit public allemand, PUF, 1997; Reprint Revue générale du droit
26/07/2015 by Christian Autexier
301. Protection de l'individu, droits subjectifs et légalité. - L'observateur français est d'abord frappé par le fait...
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des ...
Décret n° 2017-906 du 9 mai 2017 modifiant l'échelonnement indiciaire applicable aux conseillers territoriaux socio-éducatifs et aux puéricultrices territoriales.
Modification des conditions d'avancement aux grades relevant de l'échelle de rémunération C2
Le décret n°2017-715 du 2 mai 2017 , publié au Journal officiel du 4 mai, supprime la proportion des avancements du grade C1 au...
Site :
http://www.cdg13.com
Social : les professions d’encadrement - Emploi Public
DOSSIER : Les métiers du social (13/15)
E.Chaudieu and L.Martin o 01/09/2009
Après avoir passé en revue les métiers de cadres du social dans les trois fonctions publiques, zoom sur les deux diplômes qu'il faut posséder pour exercer ces professions.
[Mise à jour : 7/10/2015] o Les métiers d'encadrement dans la fonction publique de l'Etat -- dans la fonction publique territoriale -- dans...
Site :
http://infos.emploipublic.fr
Les stagiaires de la fonction publique hospitalière ...
Les stagiaires de la fonction publique hospitalière
Les stagiaires de la fonction publique hospitalière
A - La nomination en qualité de stagiaire
B - Les positions non autorisées
II - Le déroulement du stage
A - Le temps de travail du stagiaire
B - La rémunération
C - Les congés et absences
III - La procédure disciplinaire applicable au stagiaire
A - La suspension
IV - La...
Site :
https://www.hopitalex.com
COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU MERCREDI 04/02/2015 ...
COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU MERCREDI 04/02/2015
Le mercredi 04 février 2015, un Conseil des Ministres s'est tenu de 09h00 à 10h30, au Palais de la Présidence de la République à Abidjan, sous la présidence de Son Excellence Monsieur Alassane OUATTARA, Président de la République, Chef de l'Etat.
L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants:
A/-Mesures...
Site :
http://www.brunokone.com
MENH1525845N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Le Bulletin officiel > 2015 > spécial n°9 du 12 novembre 2015
Personnels
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.
Partager cet...
Site :
http://www.education.gouv.fr
MENE1609352N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Modalités d'attribution à compter de la session 2017
NOR : MENE1609352N
note de service n° 2016-063 du 6-4-2016
MENESR - DGESCO A1-2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; au directeur général du Cned ; à la vice-rectrice et aux vice-recteurs ; au directeur de l'AEFE ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Anciens étudiants en situation irrégulière (circ. Valls ...
Anciens étudiants en situation irrégulière (circ. Valls)
lundi 18 février 2013
popularité : 30%
Pour les étudiants en situation régulière désirant un changement de statut : voir Menu/Jeunes /Etudiants. pour le forum, voir plus bas.
Commentaires
Anciens étudiants en situation irrégulière (circ. Valls)_resolu_
samedi 8 avril 2017 à 01h59 - par veronique224
Bonjour...
Date: 2017-06-21 15:03:52
Site :
http://assouevam.fr
Les compétences des collectivités territoriales à la ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 2 février 2011
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (1) sur la clarification de la répartition des compétences entre l'État et les collectivités territoriales,
Par M. Antoine LEFÈVRE,
Sénateur.
(1) Cette délégation est composée de : M. Claude Belot, président ; MM....
Date: 2011-02-02 16:41:57
Site :
senat.fr
Handicap, tous concernés - education.gouv.fr
mobiliers adaptés
prothèses auditives, etc.
Une fois l'aménagement du poste réalisé, le responsable doit informer l'équipe sur la nature des aides techniques mises à disposition de l'agent handicapé, ceci afin de faciliter le travail de collaboration et d'amener une bonne compréhension des mesures mises en place, qui ne doivent pas être prises pour du favoritisme.
L'aménagement du...
Site :
http://www.education.gouv.fr
N° 0335 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
ANNEXE 49
INTRODUCTION
Souvent méconnu, doté d'effectifs et d'un poids budgétaire modestes au regard de l'ensemble du ministère de la défense et non concerné par les grands programmes d'armement, le service de santé des armées a rarement l'occasion de figurer au premier plan des questions militaires.
Service de soutien interarmées, le service de santé joue cependant un rôle essentiel...
Les premières propositions de rénovation des grilles ...
Actu Fonctionnaires
Les premières propositions de rénovation des grilles indiciaires dans la fonction publique.
Vous trouverez ci-dessous les principales propositions de rénovation des grilles indiciaires proposées aux organisations syndicales par le gouvernement dans le cadre de la négociation sur l'avenir de la fonction publique, mardi 21 avril 2015 :
L'intégration d'une partie des...
Date: 2017-06-21 05:08:30
Site :
http://www.unsa-dgfip.org
Thèmes liés : cadre d'emplois de categorie b de la fonction publique / concours fonction publique categorie b et c / concours administratif categorie b et c / concours categorie b et c / concours fonction publique 2015 categorie c
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Centre national de la recherche scientifique — Wikipédia
Le Centre national de la recherche scientifique, plus connu sous le sigle CNRS, est le plus grand organisme public français de recherche scientifique . Juridiquement, c'est un établissement public à caractère scientifique et technologique (EPST) placé sous la tutelle administrative du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche .
Fondé par le...
Date: 2017-06-19 20:49:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
École nationale vétérinaire de Toulouse — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : France
École nationale vétérinaire de Toulouse
Géolocalisation sur la carte : Haute-Garonne
École nationale vétérinaire de Toulouse
Géolocalisation sur la carte : Toulouse
École nationale vétérinaire de Toulouse
modifier
L'École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT) est l'une des quatre écoles vétérinaires françaises. Elle a été fondée...
Date: 2017-06-16 19:45:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : concours attache d'administration de l'etat 2015 / concours attache d'administration de l'education nationale / concours attache d'administration de la ville de paris / concours attache d administration de la ville de paris / appel d'offre service public
PARTIALITE DU JUGE : ARTICLE 6-1 DE LA CONVENTION
ARTICLE 6-1 DE LA CONVENTION
Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
Article 6§1 en ses termes compatibles :
"Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement ( ) par un tribunal indépendant et impartial ( ) qui décidera soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée...
Date: 2017-03-14 11:02:38
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : concours attache d'administration de l'etat 2015 / appel d'offre delegation de service public / appel d'offre service public / appel d offre service public / concours d entree fonction publique