Thèmes principaux sur mairie fonction publique
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CDG01 - Centre De Gestion de l'Ain, Fonction Publique ...
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Lauréats de concours inscrits sur une liste d'aptitude,
Candidats intéressés par un emploi dans les collectivités et remplissant les conditions requises pour un... [suite...]
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Centre de gestion de la fonction publique territoriale ...
De lundi à vendredi :
08h30 à 12h30 - 13h30 à 17h00
L'organisme Centre de gestion de la fonction publique territoriale - Maine-et-Loire est localisé à Angers dans le département Maine-et-Loire (49)
Centre de gestion de la fonction publique territoriale - Maine-et-Loire est situé à l'adresse : Maison des maires, 9, rue du Clon, 69000 Angers.
Si vous désirez entrer en contact ou avoir des informations sur cet organisme, vous pouvez appeler au numéro de téléphone suivant : +33 2 41 24 18 80. Vous pouvez également visiter le site internet de l'organisme Centre de gestion de la fonction publique territoriale - Maine-et-Loire à l'url... [suite...]
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Exemples de lettre de motivation pour un Concours
Lettre de motivation Concours Éducateur Spécialisé
Le métier Passionnant, même s'il peut parfois être difficile, le métier d'éducateur spécialisé est probablement le métier le plus représentatif du secteur social. Exerçant en milieu ouvert ou en établissement, pour des associations, des organismes d'accueil spécialisé ou des collectivités territoriales, l'éducateur spécialisé... [suite...]
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La Fonction Publique recrute chaque jour de nouveaux fonctionnaires aux métiers très différents. Lettre Motiv propose des modèles de lettre de motivation pour postuler à dans la Fonction Publique. Retrouvez dans cette rubrique, les métiers que l'on retrouve en mairie, en préfecture, à la... [suite...]
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Travailler dans la fonction publique - Emploi Public
Travailler dans la fonction publique : mode d'emploi
5,3 millions d'agents travaillent dans la fonction publique, soit un Français actif sur cinq. Cette grande maison est aussi le plus important employeur et recruteur national, et elle le restera en 2016. Une tendance qui se poursuivra dans les années à venir poussée par les départs à la retraite et le développement de... [suite...]
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Texte adopté n° 920 - Projet de loi, adopté, par l ...
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Article 23
I. - Une conférence d'arrondissements réunit l'ensemble des conseillers d'arrondissement des 1er, 2e, 3e et 4e arrondissements de Paris. Elle est chargée de préparer la constitution du secteur regroupant ces quatre arrondissements. Ses travaux sont coordonnés par un bureau composé des quatre maires d'arrondissement et d'un représentant du maire de Paris. La conférence... [suite...]
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Publidia : préparer un concours de la fonction publique
Bac +3 et plus : à quels concours s'inscrire avant l'été ?
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Travailler dans la fonction publique | Objectif Emploi ...
L'emploi Travailler dans la fonction publique
« Que fais-tu dans la vie? Fonctionnaire... et toi ? »
Etonnante réponse ! En effet, « fonctionnaire » est un statut professionnel, non pas un métier en tant que tel. Les fonctionnaires exercent dans des domaines multiples : technique, social, médical, administratif... et possèdent des expertises variées. Voici quelques éléments permettant...
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Concours AP de la fonction publique territoriale ...
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Concours AP de la fonction publique territoriale
Auteur: Laetitia
Date: 06/11/2012 19:01
Bonjour,
Je passe le concours d'AP de la fonction publique territoriale début 2013 et j'aurai voulu avoir des renseignements sur le concours.
Je sais que c'est un oral de 15min mais sur quoi ?? Et avec qui ??
Merci d'avance pour vos...
Site :
http://www.lesocial.fr
Thèmes liés : concours de la fonction publique d'auxiliaire de puericulture / concours fonction publique territoriale d'auxiliaire de puericulture / concours fonction publique territoriale auxiliaire de puericulture livre / concours fonction publique territoriale auxiliaire de puericulture 2013 / qcm concours fonction publique territoriale
Fonction publique - Maire-Info
Article du 31/05/2017
Gérald Darmanin « à l'écoute » des fonctionnaires mais « solidaire de l'engagement budgétaire »
Le ministre de l'Action et des comptes publics, Gérald Darmanin, chargé de la fonction publique, a clos hier ses premières rencontres avec les syndicats de fonctionnaires en assurant qu'il serait « à l'écoute des agents », mais en affirmant sa « solidarité » avec...
Site :
http://www.maire-info.com
Comment devenir agent de la fonction publique ? (Formation ...
Comment devenir agent de la fonction publique ? (Formation, études, adresses, conseils)
ACKAY
25 mai 2011
La fonction publique est un employeur majoritairement présent sur tout le territoire. Il offre une palette d'emplois différents et chaque personne peut y trouver son bonheur. Quand on pense à la fonction publique (en fait, il en existe trois), on s'attache à la sécurité de l'emploi...
Site :
https://www.over-blog.com
Mon année d'Elève Auxiliaire de Puériculture !: Questions ...
Questions sur la fonction publique (concours fonction publique territorial Auxiliaire de Puériculture de 1ère Classe)
Voici quelques questions sur la fonction publique qui retombent assez régulièrement lors de l'oral. Travaillez les pour vous aidez à réviser ;)
Citez les 3 fonctions publique
Citez 3 niveaux de la fonction publique territoriale
Citez 3 droit et devoirs des...
Site :
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comment trouver un emploi handicap dans la fonction publique
Les candidats recherchant un "emploi handicap" bénéficient de conditions d'accès privilégiées aux postes de la fonction publique et d'aménagements lors des concours. Il peuvent aussi candidater aux postes ouverts sans concours ainsi qu'aux emplois de contractuels et aux contrats aidés.
Une personne en emploi sur cinq occupe un poste dans l'une des trois fonctions publiques. Les...
Site :
http://explorajob.fr
Loi Sauvadet - Emploi, concours de la Fonction Publique ...
o Quels contractuels pourront être titularisés en vertu de la loi « Sauvadet » ?
> Nouvelles conditions d'éligibilité (loi « Déontologie » de 2016)
L'éligibilité à un emploi titulaire est apprécié par l'autorité employeur à la date du 31 mars 2013. Pour être éligible, il faut :
occuper au 31 mars 2013 dans un emploi permanent, à au moins 70% du temps
et totaliser 4...
Site :
http://infos.emploipublic.fr
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des ...
Décret n° 2017-906 du 9 mai 2017 modifiant l'échelonnement indiciaire applicable aux conseillers territoriaux socio-éducatifs et aux puéricultrices territoriales.
Modification des conditions d'avancement aux grades relevant de l'échelle de rémunération C2
Le décret n°2017-715 du 2 mai 2017 , publié au Journal officiel du 4 mai, supprime la proportion des avancements du grade C1 au...
Site :
http://www.cdg13.com
Fonctionnement de la bourse de l'emploi (candidats) - Accueil
La Bourse de l'emploi, c'est quoi et à qui s'adresse-t-elle ?
La Bourse de l'emploi regroupe les offres permanentes des collectivités et établissements publics (mairies, conseils généraux, conseils régionaux, structures intercommunales, établissements pour personnes âgées...).
Elle s'adresse aux demandeurs d'emploi, aux lauréats de concours de la Fonction Publique Territoriale, aux agents de la Fonction Publique Territoriale, de la Fonction Publique de l'Etat, de la Fonction Publique Hospitalière en recherche de mobilité.
Comment s'inscrire ?
En déposant votre Curriculum Vitae sur le...
Lettres de motivation gratuites pour la Fonction Publique
Vous êtes ici : Accueil » Fonction Publique
Documents classés avec l'expression : Fonction Publique
La Fonction Publique recrute chaque jour de nouveaux fonctionnaires aux métiers très différents. Lettre Motiv propose des modèles de lettre de motivation pour postuler à dans la Fonction Publique. Retrouvez dans cette rubrique, les métiers que l'on retrouve en mairie, en préfecture, à la...
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FPT-La fonction publique territoriale
La FPT : repères historiques
L'alignement du statut de la fonction publique territoriale sur la logique juridique, administrative et managériale du statut de la fonction publique d'État est une idée récente, concrétisée tout au long du 20e siècle. Un regard historique nous rappelle qu'il n'existe pas un « ordre naturel » qui voudrait que le service public territorial soit confié...
Site :
http://www.statut-fpt.fr
Publidia : préparer un concours de la fonction publique
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Emploi Fonction Publique - Gironde - Travail | Indeed.fr
MAIRIE DE SAINT-DENIS-DE-PILE - Saint-Denis-de-Pile (33)
Gérer les relations publiques. Cibler les messages en fonction des supports de communication et des publics....
Emploi Territorial - il y a 21 jours - sauvegarder - plus...
Chargé(e) d'accueil et propreté des locaux-Lyc A. Theuriet C...
REGION NOUVELLE-AQUITAINE - Bordeaux (33)
Connaître l'organisation d'un EPLE et de la fonction publique territoriale,. Et aux responsabilités publiques, en appui des équipes de l'établissement....
Emploi Territorial - il y a 21 jours - sauvegarder - plus...
Chargé de projet Vente et Billettique à la Division Relation...
STIF - France
Poste ouvert aux...
Site :
indeed.fr
La bourse de l'emploi - Au coeur de l'action publique locale
La bourse de l'emploi
La bourse de l'emploi a pour but de faciliter le recrutement des agents de la Fonction Publique en mettant en relation les employeurs locaux et les fonctionnaires à la recherche d'un emploi.
Attention, elle ne s'adresse qu'aux fonctionnaires titulaires de la Fonction Publique Territoriale, de la Fonction Publique d'État et de...
Site :
http://www.maisondescommunes.org
Service Concours - Emploi - La bourse de l'emploi
La bourse de l'emploi
La bourse de l'emploi a pour but de faciliter le recrutement des agents de la Fonction Publique en mettant en relation les employeurs locaux et les fonctionnaires à la recherche d'un emploi.
Attention, elle ne s'adresse qu'aux fonctionnaires titulaires de la Fonction Publique Territoriale, de la Fonction Publique d'État et de...
Site :
http://www.cdg-64.fr
CDG01 - Centre De Gestion de l'Ain, Fonction Publique ...
Cette rubrique "offres d'emploi" s'adresse aux :
Fonctionnaires titulaires de la Fonction Publique Territoriale, de la Fonction Publique d'Etat et de la Fonction Publique Hospitalière à la recherche d'une mobilité professionnelle,
Lauréats de concours inscrits sur une liste d'aptitude,
Candidats intéressés par un emploi dans les collectivités et remplissant les conditions requises pour un...
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http://www.cdg01.fr
Centre de gestion de la fonction publique territoriale ...
De lundi à vendredi :
08h30 à 12h30 - 13h30 à 17h00
L'organisme Centre de gestion de la fonction publique territoriale - Maine-et-Loire est localisé à Angers dans le département Maine-et-Loire (49)
Centre de gestion de la fonction publique territoriale - Maine-et-Loire est situé à l'adresse : Maison des maires, 9, rue du Clon, 69000 Angers.
Si vous désirez entrer en contact ou avoir des informations sur cet organisme, vous pouvez appeler au numéro de téléphone suivant : +33 2 41 24 18 80. Vous pouvez également visiter le site internet de l'organisme Centre de gestion de la fonction publique territoriale - Maine-et-Loire à l'url...
Site :
http://www.cartes-2-france.com
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CENTRE DE GESTION 53 - MAYENNE
Ouvert aux fonctionnaires et aux agents contractuels de droit public de la Fonction Publique d'Etat, de la Fonction Publique Territoriale et de la Fonction Publique Hospitalière, ainsi qu'aux agents en fonction dans une organisation intergouvernementale, qui justifient d'une certaine durée de services dans la fonction publique.
Les services effectués par des agents relevant d'un contrat de...
Site :
http://www.cdg53.fr
Travailleurs handicapés : la fonction publique passe la ...
Le taux d'emploi des travailleurs handicapés dans les trois fonctions publiques a continué de progresser, en 2015, pour atteindre 5,17 %. Résultat : les recettes du FIPHFP, en baisse, sont inférieures à ses dépenses pour la troisième année consécutive.
Le taux d'emploi légal de travailleurs handicapés a augmenté d'1,43 points en dix ans.
Une bonne et une mauvaise : le Fonds pour...
Site :
http://www.faire-face.fr
AAT - Métier d'Adjoint Administratif ... - Fonction publique
Le concours est la règle de recrutement dans la fonction publique territoriale. Les concours sont organisés soit par les Centres départementaux ou interdépartementaux de gestion de la fonction publique territoriale (CDG), soit dans certains cas directement par les collectivités.
Il existe trois voies d'accès par concours à la fonction publique territoriale : voie interne, externe ou 3ème...
Quand peut-on parler d’accident de service dans la ...
Quels textes juridiques définissent un accident de service dans la fonction publique hospitalière ?
Droit de la fonction publique
L'article 41 de la Loi n°86-33 du 9 janvier 1986 ( dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière) ne définit pas vraiment l'accident de service.
» Toutefois, si la maladie provient de l'une des causes exceptionnelles prévues à...
Site :
http://www.atousante.com
Thèmes liés : accident du travail fonction publique hospitaliere / accident du travail fonction publique / agent d'accueil fonction publique territoriale / agent d accueil fonction publique territoriale / fonction publique d'etat code du travail
17 questions sur la loi - Fonction publique territoriale
17 questions sur la loi « contractuels »
Fonction publique
Publié le 13/03/2012 o Par Martine Doriac o dans : Actu Emploi , Dossiers Emploi , France
La loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses...
La Fonction publique territoriale - reussirmavie.net
Tags : débouchés , métiers , métiers du droit
Les communes, départements, régions emploient 1700000 fonctionnaires... Contrôleur des travaux routiers, chef de projet multimédia, médecin de PMI, agent de police municipale, bibliothécaire, éducateur spécialisé, juriste, paysagiste... 270 métiers accessibles sur concours, à tous niveaux de formation pour qui veut se mettre au service...
Site :
http://www.reussirmavie.net
Fonction publique territoriale : congés maladies ...
poliomyélite,
déficit immunitaire grave et acquis
Pour bénéficier d'un CLD, il faut avoir épuisé la période rémunéré à plein traitement d'un CLM c'est à dire 1 an.
Un agent porteur d'un cancer n'est pas placé d'emblée en CLD, mais d'abord en CLM puis ensuite en CLD
L'année de CLM sera déduite.
Un agent peut bénéficier de 1 an de CLM et 4 ans de CLD au maximum.
1 seul CLD est...
Site :
http://www.atousante.com
Un panorama statistique des cadres de la fonction publique ...
Le CNFPT vient de publier son « portrait statistique des cadres de la fonction publique territoriale », portant sur l'année 2013. Dans un cadre marqué par plusieurs évolutions législatives importantes (lois Maptam et Notre) et de mesures réglementaires nouvelles (décret concernant le cadre d'emploi des administrateurs territoriaux), le CNFPT souhaite fournir des éléments statistiques...
Site :
http://www.maire-info.com
Les convertis de la fonction publique - L'Express
Après plusieurs années de vie professionnelle, il est possible d'intégrer l'administration ou une collectivité territoriale grâce au «troisième concours». Une voie encore peu connue pour relancer une carrière. Mais ceux qui l'ont empruntée ne l'ont pas regretté
3 voies, 3 concours ou comment intégrer
- Le concours externe est assorti de conditions de diplôme ou de niveau d'études:...
Site :
http://www.lexpress.fr
Concours dans la fonction publique | service-public.fr
Accueil particuliers > Travail > Recrutement dans la fonction publique >Concours dans la fonction publique
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La NBI – Nouvelle Bonification Indiciaire – des agents de ...
27 juin 2016 Un commentaire
Les agents de la fonction publique territoriale peuvent percevoir, sous certaines conditions d'attribution le versement de la Nouvelle Bonification Indiciaire - NBI.
La NBI consiste en l'attribution de points d'indice majorés correspondant à la valeur du point de la fonction publique qui viennent s'ajouter au salaire de l'agent.
La Nouvelle Bonification Indiciaire a...
Site :
http://infosdroits.fr
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
Loi du 13 juillet 1983 (art. 11 bis A)
Loi 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité
Code général des collectivités territoriales (art. L. 2123-1 et s.)
Code du travail (art. L. 122-24-1 et s.)
Code général des collectivités territoriales (art. R. 2123-1 et s.)
Décret n° 59-310 du 14 février 1959 modifié ...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Devenir fonctionnaire : quel diplôme pour quels concours ...
Devenir fonctionnaire : quel diplôme pour quels concours et métiers ?
Publié le 14/03/2016
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Avec ses 5,3 millions d'agents, la fonction publique est le premier employeur de France. Cette grande maison à plusieurs étages abrite une infinité de métiers : du jardinier à l'infirmière, du sapeur-pompier à l'ingénieur, de l'instituteur au policier. Elle...
Site :
france-examen.com
Compte rendu de la réunion du 6 avril 2017 – Commune de Hatten
Monsieur le Maire ayant quitté la salle de séance, le Conseil municipal, après en avoir pris connaissance, approuve, à l'unanimité des membres présents, le compte administratif ainsi présenté.
En outre, le Conseil municipal approuve le compte de gestion 2016 de Monsieur le Trésorier de Soultz sous Forêts, vu la concordance des chiffres avec le compte administratif.
3° Affectation...
Site :
http://www.hatten.alsace
Thèmes liés : mairie fonction publique d'etat ou territoriale / poste fonction publique d'etat / poste adjoint administratif fonction publique territoriale / adjoint administratif de la fonction publique territoriale / agent fonction publique d'etat
FAQ - Gestion du personnel - Centre de Gestion Du Cher
- modulation importante du cycle de travail
- travaux pénibles ou dangereux.
Si l'agent travaille le dimanche dans le cadre des 35 heures, il est payé normalement (pas d'heures sup. donc).
Un fonctionnaire souhaitant travailler dans le secteur privé doit il forcément démissionner ?
Non.
Ce fonctionnaire pourrait solliciter auprès de sa collectivité une disponibilité pour convenance...
Site :
http://www.cdg18.fr
Le recours contre les sanctions disciplinaires déguisées ...
Le recours contre les sanctions disciplinaires déguisées dans la fonction publique
Article juridique publié le 09/02/2015 à 20:42, vu 14348 fois, 13 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM
La tentative est grande pour l'autorité administrative de se retrancher derrière l'intérêt du service ou l'exercice de ses prérogatives d'organisation pour prendre des mesures dictées par une...
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CDG59-Concours Adjoint administratif territorial de 1re classe
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o L' accès au calendrier en ligne vous permet...
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Quels sont les avantages d'être fonctionnaire ? | Yahoo ...
Quels sont les avantages d'être fonctionnaire ?
Bonjour, Je travaille dans le privé, en 15 ans, j'ai connu 2 licenciements économiques. Là où je travaille (depuis deux ans), on vient de fermer 2 agences. J'ai donc peur de l'avenir. Je voudrais tenter les concours pour rentrer dans le fonction publique et ne plus me poser de questions tous les 4... afficher plus Bonjour,
Je travaille dans le...
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Les CE cachés de l'Etat et des collectivités passés au ...
Les CE cachés de l'Etat et des collectivités passés au crible
La discrète action sociale publique
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La politique d'action sociale de l'État et des collectivités locales en direction de leurs propres fonctionnaires constitue encore actuellement un angle mort du suivi de la dépense publique. Alors même que la récente proposition de loi « Perruchot...
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http://www.ifrap.org
Communiqué de presse du 18 mai 2016 | Conseil Supérieur de ...
Communiqué de presse du 18 mai 2016
Communiqué de presse du CSFPT
du 18 mai 2016
La filière sapeurs-pompiers à l'ordre du jour
du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
en présence...
Date: 2017-06-21 15:56:47
Site :
http://www.csfpt.org
Emploi et recrutements dans les mairies et collectivites ...
CDG 62
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais : missions et activités, annonces et résultats des concours administratifs, informations pratiques.
CDG 59
Le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord organise les concours, la gestion de l'emploi et des carrières pour la fonction publique territoriale et apporte des conseils sur ces sujets aux collectivités. Le CDG59 est situé à Lille.
Département du Calvados
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Site :
http://www.emploi-mairies.com
Les secteurs qui recrutent dans la fonction publique
La fonction publique est le plus important recruteur de France. L'État, les collectivités, les hôpitaux cherchent des candidats, et peinent parfois à les attirer dans certains secteurs et métiers. Autant d'opportunités à saisir !
1. 60 000 postes dans l'éducation avant 2017
Que ce soit dans les écoles, les collèges, les lycées, dans l'enseignement agricole, dans l'aide aux élèves...
Agent administratif - Keljob | Offres d’emploi et ...
Agent administratif : découvrez les secrets de ce métier sur Keljob.
Le métier et les missions
Le terme d'agent administratif est surtout employé dans la fonction publique : mairies, ministères, hôpitaux, préfectures... Toutes les administrations et collectivités territoriales ont besoin d'agents, fonctionnaires de catégorie C. Mais on peut aussi retrouver l'agent administratif dans des...
Site :
https://www.keljob.com
Contractuels de la fonction publique territoriale : de ...
J.Krassowsky and C.Cathiard o 04/02/2016
© CC0 PublicDomain
La procédure de recrutement et la carrière des agents contractuels de la fonction publique territoriale a changé depuis début 2016. La période d'essai et l'évaluation de la valeur professionnelle de l'agent, par exemple, sont mieux encadrés.Topo.
[Mise à jour : 13/09/2016] « Le...
Site :
http://infos.emploipublic.fr
projet de loi de réforme des collectivités territoriales
Le code général des collectivités territoriales est ainsi modifié :
I. - À l'article L. 3121-1, il est ajouté l'alinéa suivant :
« Il est composé de conseillers territoriaux. »
II. - À l'article L. 4131-1, il est ajouté l'alinéa suivant :
« Il est composé des conseillers territoriaux qui siègent dans les conseils généraux des départements faisant partie de la...
Date: 2010-12-21 16:20:39
Site :
senat.fr
La jurisprudence de la fonction publique territoriale ...
> Jurisprudence de la fonction publique territoriale
La jurisprudence de la fonction publique territoriale
Conseil d'État - Arrêt n°386799 - 13 janvier 2017
Le principe général du droit en vertu duquel la protection fonctionnelle est due aux agents publics s'étend aux collaborateurs occasionnels du service public.
Conseil d'État - Arrêt n°390396 - 18 janvier 2017
Le licenciement pour...
Date: 2017-06-21 11:06:41
Site :
http://www.collectivites-locales.gouv.fr
Caisse nationale de retraites des agents des collectivités ...
La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) est une caisse de retraite pour les agents de la fonction publique fondée en 1945. Elle couvre aujourd'hui plus de deux millions d'agents issus de la fonction publique territoriale et de la fonction publique hospitalière.
Sommaire
Les caisses de retraite avant 1945[ modifier | modifier le code ]
La première idée...
Date: 2017-06-11 10:10:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : mairie fonction publique d'etat ou territoriale / agent administratif fonction publique territoriale / agent administratif de la fonction publique hospitaliere / agent intercommunal fonction publique territoriale / droit des agent de la fonction publique territoriale
Compte rendu du conseil municipal du 17/11/2016 - uzes.fr
Compte rendu du conseil municipal du 17/11/2016
Lundi 5 Décembre 2016
Publié le 23/11/2016
Transfert de la Médiathèque d'Uzès : charges de transfert, communauté de Communes Pays d'Uzès : révision des statuts, Plan de sauvegarde et de mise en valeur du secteur sauvegardé : avis communal sur le bilan de la concertation, participation des communes aux charges de scolarisation, mise en...
Site :
http://www.uzes.fr
Concours de la fonction publique - Soninkara.com
Concours de la fonction publique
Bonsoir,
je voudrais savoir comment on fait pour s'inscrire à un concours dans la fonction publique et où retirer le dossier d'inscription. Merci d'avannce.A vos clavier.
fonction publique
bonsoir fatou,
rend toi sur le site de la fonction publique,tu y trouvera une rubrique avec les différends concours selon ta catégorie et les différentes...
Site :
http://www.soninkara.com
Fonction Publique Territoriale - fgfcftcmipy.free.fr
Coordonnées | Communiqués | Droit | Tracts | Informations | Cadre d'emploi
Cadre d'emploi
Décret n° 91-711 du 24 juillet 1991 portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels de la fonction publique territoriale
Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre de l'intérieur,
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations...
Date: 2014-11-04 11:10:26
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