Tous les textes officiels de l'ASH - dcalin.fr

Les textes officiels de l'ASH (ex-AIS)

Tous les textes officiels disponibles sur ce site sont présentés ci-dessous.

Ils sont classés dans l'ordre inverse de leur date de parution.

Circulaire n° 2017-045 du 9 mars 2017 intitulée Circulaire de rentrée 2017. Cet exercice annuel de pure langue de bois prend cette année une coloration particulière, puisqu'il s'agit à l'évidence d'un...

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Date: 2017-03-26 14:41:45
Site : http://dcalin.fr

MENH1634061N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Accueil  >  Le Bulletin officiel  >  2017  >  n°1 du 5 janvier 2017  >  Personnels

Personnels

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 

Personnels...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Concours - education.gouv.fr

 

Concours

Concours externe supplémentaire de personnels enseignants du premier degré de l'enseignement public au titre de l'académie de Créteil - session 2015

NOR : MENH1428766N

note de service n° 2014-185 du 31-12-2014

MENESR - DGRH D1

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; au directeur du service interacadémique des examens et concours de l'Ile-de-France

La présente...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Offres d'emploi > Emploi-Québec

Vous êtes ici :  Accueil  >  Trouver un emploi > Offres d'emploi

Offres d'emploi

La recherche d'offres d'emplois est une étape importante pour qui veut trouver un emploi, et elle doit tenir compte du fait que la façon d'offrir des emplois est en constante évolution. Cette page vous présente différentes pistes de recherche.

Le site Placement en ligne

, d'Emploi-Québec, vous permet de...

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Site : http://www.emploiquebec.gouv.qc.ca

SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...

STATUT DES PRATICIENS HOSPITALIERS A TEMPS PLEIN

Statut - Autres statuts

Le SCCAHP ne s'occupe pas des PH. Il existe un syndicat : INPH http://www.inph.org/

Sous-section 1 : Dispositions générales. Version en vigueur au 17 février 2011

Article R6152-1

Les praticiens hospitaliers exercent les fonctions définies par le présent statut dans les établissements publics de santé mentionnés aux...

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Site : http://www.sccahp.org

Emploi - Centre hospitalier Arras recherche TECHNICIEN ...

 

Descriptif :

Le Centre Hospitalier d'Arras recherche dans le cadre d'un CDD temps plein avec possibilité d'intégration dans la fonction publique hospitalière ou par voie de mutation, un technicien biomédical H/F.

CDD de 6 mois avec possibilité d'intégrer la fonction publique hospitalière ou mutation.

Rémunération brute : 1537.29EUR a négocier selon expérience .

Vous participez à la réalisation des opérations de maintenance préventives et curatives ainsi qu'à la réception , la mise...

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Site : http://www.reseauprosante.fr

Dix questions sur les infirmiers territoriaux en soins ...

Dix questions sur les infirmiers territoriaux en soins généraux

par Sophie Soykurt

Un nouveau cadre d'emplois des infirmiers territoriaux en soins généraux vient d'être créé, tandis que celui des infirmiers territoriaux est mis en voie d'extinction.

Cet article fait partie du dossier:

Les infirmiers : une profession en quête de reconnaissance

voir le sommaire

1- Comment ce nouveau ...

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Site : http://www.gazette-sante-social.fr

Concours d’accès au cycle préparant au concours interne d ...

Concours d'accès au cycle préparant au concours interne d'attaché d'administration hospitalière (PREPA-EHESP)

Concours d'accès au cycle préparant au concours interne d'attaché d'administration hospitalière (PREPA-EHESP)

L'attaché d'administration hospitalière est régi par le décret n°2001-1207 du 19 décembre 2001 .

Il exerce ses fonctions dans les établissements publics de santé,...

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Date: 2017-06-21 14:49:31
Site : http://www.cng.sante.fr

Concours - ac-reims.fr

Le concours de recrutement est la principale voie d'accès à l'emploi public. Le principe du concours repose sur l'égal accès des citoyens aux emplois de la fonction publique. L'inscription aux concours de l'Éducation nationale peut se faire dans ces catégories de fonction :

de 9h30 à 12h00 permanence téléphonique au 03.26.05.99.84

EN SAVOIR PLUS

contacter la division des ressources...

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Site : http://www.ac-reims.fr

Thèmes liés : recrutement fonction publique d'etat sans concours / concours fonction publique d / recrutement sans concours de la fonction publique / concours de fonction publique inscription / preparation concours categorie a fonction publique

Calcul de la pension de retraite de base d'un fonctionnaire

Actualités

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Accueil particuliers  > Travail  > Retraite d'un agent de la fonction publique (titulaire et non titulaire)  >Calcul de la pension de retraite de base d'un fonctionnaire

Votre abonnement a bien été pris en compte.

Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  Calcul de la pension de retraite de base d'un...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : retraite fonctionnaire service public / travail a temps partiel dans la fonction publique / agent non titulaires de la fonction publique / recrutement fonction publique d'etat sans concours / recrutement fonction publique d'etat

Les obligations des fonctionnaires (Notions-Cles ...

Les fonctionnaires et la fonction publique - Les cours du droit, 1950-1951, p. 136).

1 LE DEVOIR D'OBÉISSANCE

L' article 28 de la loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires rappelle que :

« Tout fonctionnaire, quel que soit son rang dans la hiérarchie administrative, est responsable de l'exécution des tâches qui lui sont confiées. Il doit se conformer aux...

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Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

Le fonctionnaire | AFE, Agence France Entrepreneur

 

Droits en matière de cumul d'activités

 Selon la situation et l'activité indépendante envisagée, les conditions de cumul et la procédure à respecter diffèrent.

 

  Fonctionnaire à temps plein souhaitant créer une entreprise

Principe : il lui est interdit de :

- de créer ou de reprendre une entreprise commerciale ou artisanale, ou en tant que micro-entrepreneur,

- de participer...

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Site : https://www.afecreation.fr

Thèmes liés : agent fonction publique d'etat / fonction publique d'etat code du travail / recrutement fonction publique d'etat / recrutement fonction publique d etat / agent administratif fonction publique territoriale

Les secteurs d'activité qui recrutent - StudyramaEmploi

Accueil > Premier emploi > Les secteurs d'activité qui recrutent

Les secteurs d'activité qui recrutent

Quelles sont les entreprises qui recrutent des jeunes fraîchement diplômés ? Quels sont les profils les plus recherchés ? Studyrama Emploi...

Aéronautique

Selon le Gifas (Groupement des Industries Françaises Aéronautiques et Spatiales), près de 13 à 15 000 postes sont pourvus par...

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Site : http://www.studyrama-emploi.com

Les offres d'emploi de la fonction publique dans l'Ouest

Offres d'emploi

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21/06/2017

Chargé...

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Site : http://ouest.emploipublic.fr

Les offres d'emploi de la fonction publique dans le Sud-Est

Offres d'emploi

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21/06/2017

Médecins en...

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Les offres d'emploi de la fonction publique dans le Sud-Est

Offres d'emploi

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Médecins en...

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Les offres d'emploi de la fonction publique dans le Sud-Est

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21/06/2017

Médecins en...

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Site : http://sud-est.emploipublic.fr

Texte adopté n° 259 - Projet de loi, modifié, par l ...

Les dispositions spécifiques à l'Île-de-France

Section 1

Achèvement de la carte intercommunale

Article 10

L'article L. 5210-1-1 du code général des collectivités territoriales est complété par un VII ainsi rédigé :

« VII. - Dans les départements de l'Essonne, de la Seine-et-Marne, du Val-d'Oise et des Yvelines, les établissements publics de coopération intercommunale à...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Faq Archive - Conseil national de l'Ordre des sages-femmes

Vaccination contre la coqueluche par le vaccin acellulaire ;

Vaccination contre l'hépatite B ;

Vaccination contre le papillomavirus humain ;

Vaccination contre le méningocoque C.

Auprès des nouveau-nés :

Vaccination contre l'hépatite B en association avec des immunoglobulines spécifiques anti-HBs chez le

nouveau-né de mère porteuse de l'antigène anti-HBs

Les sages-femmes sont-elle...

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Site : http://www.ordre-sages-femmes.fr

Consulter les offres d'emploi de la Mairie de Nantes et du ...

Consulter les offres d'emploi de la mairie de Nantes et du CCAS

Comment faire pour...

 

Les offres en cours

Cliquez sur le numéro d'annonce pour consulter l'offre d'emploi ou pour la télécharger au format PDF.

N° annonce

DGDCS/Direction de la Petite Enfance

Une Responsable ou un Responsable de multi-accueil petite enfance

A

Une Cheffe ou un Chef de secteur pour le CNHR à 7/10ème

A

DGDCS/Direction du Parcours de Vie des Aînés

4 Aides-soignantes ou  Aides-soignants

 

Répondre à une offre d'emploi

Pour répondre à une offre d'emploi de la Mairie de Nantes ou du CCAS, adressez votre...

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Site : https://www.nantes.fr

Côte d’Ivoire : réouverture des concours administratifs ...

Côte d'Ivoire : réouverture des concours administratifs session 2014

Publié le jeudi 10 juillet 2014  |  APA

© Abidjan.net par Serge T

Activités gouvernementales : passation de charges entre Cissé Bacongo et Gnamien Konan

Mercredi 19 mars 2014. Abidjan. Double cérémonie de passation des charges d'une part au Ministère de la Fonction Publique et de la Reforme Administrative et d'autre...

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Date: 2014-07-10 12:11:46
Site : http://news.abidjan.net

Thèmes liés : agent administratif de la fonction publique sans concours / recrutement fonction publique d'etat sans concours / concours fonction publique administratif / concours d entree fonction publique / concours administratif d etat

MALIPAGES.COM - PAGES JAUNES DU MALI, OFFRES D'EMPLOI

AAO N°003/SG-MM/2017

Acquisition d'une sondeuse pour le compte du Programme pour le Développement des Ressources Minérales (PDRM)

1- Objet : le Ministère des Mines (MM) lance un Appel d'Offres pour l'acquisition d'une sondeuse pour le compte du Programme pour le Développement des Ressources Minérales (PDRM). Le présent marché sera financé sur Budget National...

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Site : http://www.malipages.com

Offre d'emploi fonctionnaire - Territorial recrutement

Accueil > Résultats de recherche

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20 résultats sur 757 - Page 1/38

La carri�?re du fonctionnaire territorial - Numéro d'ouvrage

.... Ce syst�?me, différent de celui de l'emploi, est présenté dans cet ouvrage. ...

.... La seconde partie détaille les différentes étapes de la vie d'un fonctionnaire : stage, titularisation, échelon,...

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Site : http://www.territorial-recrutement.fr

Décret n° 2017-664 du 27 avril 2017 modifiant le décret n ...

Informations sur ce texte

Mots-clés

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE , FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE , FONCTIONNAIRE TERRITORIAL , ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE , SPECIALITE , ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE , CATEGORIE...

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Site : https://www.legifrance.gouv.fr

Cadre socio-éducatif - Emploi fonction publique

Cadre socio-éducatif

Sous l'autorité du directeur d'établissement, ils sont responsables de l'organisation et du fonctionnement du service social ou du service éducatif de cette unité ou de cet établissement.

Ils participent à l'élaboration du projet de l'unité ou de l'établissement ainsi que des projets sociaux et éducatifs.

Ils participent à la définition des orientations relatives...

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Site : http://www.emploitheque.org

Thèmes liés : corps et cadre d'emploi fonction publique territoriale / cadre d'emploi fonction publique territoriale animateur / cadre d'emploi dans la fonction publique territoriale / cadre d'emploi fonction publique d'etat / cadre d emploi dans la fonction publique

Le recours contre les sanctions disciplinaires déguisées ...

Le recours contre les sanctions disciplinaires déguisées dans la fonction publique

Article juridique publié le 09/02/2015 à 20:42, vu 14348 fois, 13 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM

La tentative est grande pour l'autorité administrative de se retrancher derrière l'intérêt du service ou l'exercice de ses prérogatives d'organisation pour prendre des mesures dictées par une...

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Site : https://www.legavox.fr

calendrier des concours de la fonction publique

Accueil > les informations générales

Le calendrier previsionnel officiel des concours (légifrance)

Avis relatif au calendrier prévisionnel des recrutements pour 2009 (fonction publique de l'Etat, armées et ville de Paris)

Un...

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Site : http://qcm-concours.com

Thèmes liés : fonction publique calendrier concours / recrutement fonction publique d'etat sans concours / information concours fonction publique / recrutement sans concours de la fonction publique / recrutement fonction publique d'etat

Gestion des ressources humaines dans l'administration ...

Lettre de mission

Présentation

Après avoir dressé un état des lieux de la gestion des ressources humaines dans la fonction publique, le rapport examine les quatre grandes familles de préoccupations qui devraient être prises en compte pour assurer une gestion efficace des ressources humaines : la gestion administrative du personnel, les relations sociales, gestion et développement des...

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Date: 2017-06-21 10:58:22
Site : http://www.ladocumentationfrancaise.fr

Etre Employeur-e d’apprenti-e-s ou Maitre d’apprentissage ...

Le contrat d'apprentissage

Le contrat d'apprentissage est un contrat de travail d'un type particulier régi par le Code du Travail.

Le contrat d'apprentissage est un contrat écrit qui comporte des clauses et des mentions obligatoires. Il est signé par les deux parties contractantes préalablement à l'emploi de l'apprenti.

Pour l'employeur

« Le contrat d'apprentissage est un contrat de...

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Date: 2017-06-21 13:04:12
Site : http://www.midipyrenees.fr

Ingénieurs et techniciens dans la fonction publique ...

DOSSIER : Ingénieurs et techniciens dans la fonction publique (2/17)

E.Chaudieu o 23/06/2009

Mise à jour : 18/09/2015 o La filière technique, 47 % des effectifs o Les ingénieurs territoriaux Témoignage : « Un large panel de compétences » o Les techniciens territoriaux Témoignage : « Assistance technique auprès de l'élu » o L'effet vert

1 - La filière technique, 47 % des...

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Site : http://infos.emploipublic.fr

Les offres d'emploi de la fonction publique dans l'Est

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14/06/2017

CONCOURS -...

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Site : http://est.emploipublic.fr

Les concours I.T.R.F. externes et internes de catégorie A ...

Le médiateur : un interlocuteur à votre écoute

Les concours I.T.R.F. externes et internes de catégorie A

Les candidats trouveront dans cette page : les conditions générales d'accès aux concours I.T.R.F. externes et internes de catégorie A, la liste des les diplômes permettant de s'inscrire aux concours externes, l'ancienneté de service requise  permettant de s'inscrire aux concours...

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Site : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr

Emploi Bourse Interministérielle De L'Emploi Public ...

Offre Gestionnaire de carrière administrative retirée de votre météo.

ANNULER

Créer une alerte mail Emploi - Bourse Interministérielle De L'Emploi Public

Recevoir les offres

En cliquant sur...

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Site : https://www.meteojob.com

Thèmes liés : bourse interministerielle de l'emploi public paris / bourse de l'emploi public interministeriel / bourse de l'emploi fonction publique d'etat / bourse interministerielle de l'emploi publique / bourse a l'emploi service public

Concours national d’Attaché d’administration hospitalière

Concours national d'Attaché d'administration hospitalière

Concours national d'Attaché d'administration hospitalière

Adressel : marilyn.vallee@sante.gouv.fr

En vue de l'épreuve orale d'entretien avec le jury, le dossier RAEP des candidats admissibles au concours interne et au troisième concours et le curriculum vitae des candidats admissibles au concours externe devront être transmis...

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Date: 2017-06-21 12:24:49
Site : http://www.cng.sante.fr

Classement des meilleurs sites d'emploi au Maroc en 2017

Posté par Badr

Le petit guide des meilleurs portails de recrutement marocains

Chercher de l'emploi sur le web peut donner l'impression de chercher une aiguille dans une meule de foin. Pour vous aider dans votre recherche d'un travail, nous avons compilé cette liste des meilleurs sites d'emploi marocains en nous basant sur le classement d' Alexa des sites les plus visités au Maroc.

Notre propos...

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Site : https://www.happyknowledge.com

N° 235 - Projet de loi de finances pour 2013

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

N° 235

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances pour 2013

Renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

Présenté

au nom de M. Jean-Marc...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

PRATIQUE - Département de la Seine-Maritime

Diminuer Augmenter

Offres d'emploi

Désormais, les offres d'emploi au sein des collèges de Seine-Maritime sont consultables en cliquant sur la liste des offres ci-dessous.

Accéder à un emploi public.

Pour avoir la qualité de fonctionnaire, il faut :

posséder la nationalité française. Certains emplois sont ouverts aux ressortissants européens,

jouir de ses droits civiques dans l'État dont on est ressortissant,

être en position régulière au regard des obligations de service national de l'État dont on est ressortissant,

être physiquement apte à l'exercice des fonctions,

ne pas avoir...

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Site : http://www.seinemaritime.net

Portail de l'Ordre des conseillers en ressources humaines ...

Les ravages du gestionnaire directif en contexte de transformation...

Jacqueline Codsi, CRIA

Un style de gestion directif ou rigide, bien qu'il puisse apporter des résultats à court terme, crée de la méfiance et de la résistance. Donc, il faut changer la recette et miser sur la relation!

Le profil de compétences, un incontournable en sélection

Michèle Ragault, CRHA

Une erreur de...

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Site : http://www.portailrh.org

Thèmes liés : offres d'emploi fonction publique quebec / offre d'emploi dans la fonction publique d'etat / offre d'emploi dans la fonction publique / offres emploi fonction publique d'etat / offres d emploi fonction publique d etat

Offres d'emploi - Département de la Seine-Maritime

Diminuer Augmenter

Offres d'emploi

Désormais, les offres d'emploi au sein des collèges de Seine-Maritime sont consultables en cliquant sur la liste des offres ci-dessous.

Accéder à un emploi public.

Pour avoir la qualité de fonctionnaire, il faut :

posséder la nationalité française. Certains emplois sont ouverts aux ressortissants européens,

jouir de ses droits civiques dans l'État dont on est ressortissant,

être en position régulière au regard des obligations de service national de l'État dont on est ressortissant,

être physiquement apte à l'exercice des fonctions,

ne pas avoir...

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Site : http://www.seinemaritime.fr

Recrutement sans concours de 10 agents d'entretien ...

Le CHU de Montpellier ouvre un recrutement sans concours en vue de recruter 10 agents d'entretien qualifiés au titre de l'année 2017.

Le candidat doit remplir les conditions générales d'accès à la fonction publique hospitalière :

- posséder la nationalité française, ou être ressortissant des États membres de l'Union européenne ;

- jouir de ses droits civiques ;

- avoir un...

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Site : http://www.emploilr.com

Thèmes liés : dossier d inscription concours fonction publique / dossier d inscription fonction publique / recrutement fonction publique d'etat sans concours / recrutement fonction publique d'etat / recrutement fonction publique d etat

Recrutement : actualités en direct - Ouest-France

Accueil  /  Économie  /  Entreprises  /  Recrutement

Recrutement

Le recrutement est l'ensemble des actions qui visent à recruter un candidat en fonction de compétences en lien avec un poste donné. Le recrutement... peut être interne ou externe à l'entreprise ou l'organisme concerné. Plusieurs étapes jalonnent un recrutement : repérer un besoin d'emploi, rechercher des candidats, les sélectionner, choisir et intégrer la personne retenue. Une fois définis les...

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Date: 2017-06-21 13:32:53
Site : http://www.ouest-france.fr

Thèmes liés : offre d'emploi sans concours dans la fonction publique / fonction publique offre d emploi sans concours / offre d'emploi fonction publique france / offre d'emploi dans la fonction publique d'etat / offre d'emploi dans la fonction publique

MENH1517630N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Le Bulletin officiel  >  2015  >  n°31 du 27 août 2015  >  Personnels

Personnels

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 

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Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : postes vacants dans la fonction publique d'etat / poste fonction publique d'etat / recrutement fonction publique d'etat / recrutement fonction publique d etat / ministere de l'equipement recrutement

Emplois fonctionnels... Quelle sécurité pour ces postes ...

Pour ce qui est de la fonction publique territoriale, les emplois fonctionnels de direction, s'ils ne participent pas à l'action politique au sens où ils ne sont pas attachés à l'exécutif territorial, incarnent la permanence de l'action publique. À ce titre, ils constituent des emplois permanents budgétaires de droit commun : ils sont normalement pourvus par des fonctionnaires. Mais...

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Site : http://www.territorial.fr

LOI ORGANIQUE N° 2012-23 DU 27 DECEMBRE 2012 ABROGEANT ET ...

  Un peuple - Un but - Une Foi

         ------------

 

LOI ORGANIQUE N° 2012-23 DU 27 DECEMBRE 2012 ABROGEANT ET REMPLAÇANT LA LOI ORGANIQUE N° 99-70 DU 17 FEVRIER 1999 SUR LA COUR DES COMPTES

EXPOSE DES MOTIFS

 

 La spécialisation des juridictions au sommet de l'organisation judiciaire et l'internalisation progressive des normes communautaires contenues notamment dans le Traité...

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Date: 2017-06-21 12:54:10
Site : http://www.courdescomptes.sn

Ingénieur territorial — Wikipédia

Conditions d'accès[ modifier | modifier le code ]

Le concours externe est ouvert pour 75 % au moins des postes à pourvoir aux candidats titulaires :

d'un diplôme d'ingénieur habilité par l'État après avis de la Commission des titres d'ingénieurs selon les modalités prévues aux articles L642-1 à L642-4 du Code de l'éducation ;

d'un diplôme d'architecte délivré en application de...

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Date: 2017-06-06 12:27:55
Site : https://fr.wikipedia.org

ARTT - Le protocole d'accord cadre

liées au calendrier scolaire (nombre de jour travaillés et/ou amplitude quotidienne réduits)

enseignement, animation

amplitude quotidienne réduite

standards dont CAU

Si des agents sont soumis à plusieurs types de sujétions particulières prévues dans le tableau qui précède, ils bénéficient de la contrepartie la plus importante.

Le groupe de pilotage...

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Date: 2007-09-28 08:53:01
Site : http://cadresvp.free.fr

Modifier l'affectation ou les missions d'un agent : éviter ...

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asas  le 17/06/2016 - 14:06

Bonjour, un organisme public qui a délibéré pour la suppression d'un poste occupé par un titulaire, pour motifs économiques, peut elle le reclasser "de force" sur un poste que ce titulaire aurait refusé dans le cadre de la recherche de reclassement ? Merci par avance pour vos réponses, et la qualité de cet article.

Répondre

Lola  le 01/06/2016 -...

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Site : http://www.lettreducadre.fr

N° 3939 - Projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à ...

II. - Le code de la santé publique est ainsi modifié :

1° L'articles L. 1351-1 est ainsi rédigé :

« Art. L. 1351-1. - Aucune personne ne peut être écartée d'une procédure de recrutement ou de l'accès à un stage ou à une période de formation professionnelle, ni être sanctionnée ou faire l'objet d'une mesure discriminatoire, directe ou indirecte, notamment en matière de...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU MERCREDI 04/02/2015 ...

COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU MERCREDI 04/02/2015

Le mercredi 04 février 2015, un Conseil des Ministres s'est tenu de 09h00  à 10h30, au Palais de la Présidence de la République à Abidjan, sous la présidence de Son Excellence Monsieur Alassane OUATTARA, Président de la République, Chef de l'Etat.

 

L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants:

A/-Mesures...

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Site : http://www.brunokone.com

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

2012-07-19/33, art. 24, 019; En vigueur : 22-08-2012>

   Art. 4 . La région de langue française comprend :

  1° les provinces de Hainaut, de Luxembourg et de Namur;

  2° la province de Liège, à l'exception des communes énumérées à l'article 5;

  3° l'arrondissement de Nivelles.

   Art. 5 . La région de langue allemande comprend les communes de : Eupen, Eynatten, Hauset,...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be